l'Objet de cet accord cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasions de tourismes, d'utilitaires et de bus disponibles rapidement chez les titulaires pour les besoins de certains établissements du ght territoires d'auvergne dans le cadre du renouvellement de leur parc automobile. Les caractéristiques techniques des véhicules sont précisées en annexe 2 du CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs ou d'occasions de tourismes, d'utilitaires et de bus
AC_21-GHTA-0167”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Objet de cet accord cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasions de tourismes,...”
Brève description
l'Objet de cet accord cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'acquisition de véhicules neufs ou d'occasions de tourismes, d'utilitaires et de bus disponibles rapidement chez les titulaires pour les besoins de certains établissements du ght territoires d'auvergne dans le cadre du renouvellement de leur parc automobile. Les caractéristiques techniques des véhicules sont précisées en annexe 2 du CCTP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Description du marché: véhicule de tourisme
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: véhicule utilitaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“aucune variante à l'initiative des candidats n'est acceptée.Aucune variante à l'initiative de l'acheteur n'est prévue dans l'accord-cadre mais des variantes...”
aucune variante à l'initiative des candidats n'est acceptée.Aucune variante à l'initiative de l'acheteur n'est prévue dans l'accord-cadre mais des variantes pourront être exigées au niveau des Marchés subséquentsaucune PSE n'est prévue dans l'accord-cadre mais des PSE pourront être prévues au niveau des Marchés subséquents (voir description dans le Cctp)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon B.P. 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon B.P. 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 025-060331 (2022-01-31)