acquisition de véhicules 2 roues électriques et thermiques de types, trottinettes, vélos, scooters, motos, quads/ssv et version dérivées

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Cycles à moteur auxiliaire
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
• Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-14	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 22U015
Brève description:

acquisition de véhicules 2 roues électriques et thermiques de types, trottinettes, vélos, scooters, motos, quads/ssv et version dérivées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Cycles à moteur auxiliaire 📦
Scooters 📦
Motos 📦
Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: glabuset@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732361 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=821152&orgAcronyme=a2w 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=821152&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641875
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 40000 unités La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: vélocycle standard et à assistance électrique
Numéro du lot: 1
Brève description: vélocycle standard et à assistance électrique
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale du marché est de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement à 6 reprises par période de 6 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap (ordre de service), périodes de reconduction incluses

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Informations complémentaires:

marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 200 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: scooter électrique > 2kw
Numéro du lot: 3
Brève description: scooter électrique > 2kw
Informations complémentaires:

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 1000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: scooter électrique > 6kw
Numéro du lot: 4
Brève description: scooter électrique > 6kw
Informations complémentaires:

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 500 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: scooter 125 cm3
Numéro du lot: 5
Brève description: scooter 125 cm3
Informations complémentaires:

marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 500 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: scooter 3 roues > 300 cm3
Numéro du lot: 6
Brève description: scooter 3 roues > 300 cm3
Informations complémentaires:

marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: maxi scooter > 300 cm3
Numéro du lot: 7
Brève description: maxi scooter > 300 cm3
Informations complémentaires:

marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 50 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: maxi scooter > 500 cm3
Numéro du lot: 8
Brève description: maxi scooter > 500 cm3
Intitulé du lot: moto de type "Trail enduro" 125 cm3
Numéro du lot: 9
Brève description: moto de type "Trail enduro" 125 cm3
Intitulé du lot: moto de type "Trail enduro" > ou égale à 250 cm3
Numéro du lot: 10
Brève description: moto de type "Trail enduro" > ou égale à 250 cm3
Intitulé du lot: moto de type "Petit Trail enduro" électrique > 2kw
Numéro du lot: 11
Brève description: moto de type "Petit Trail enduro" électrique > 2kw
Informations complémentaires:

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: moto de type "Trail routier" électrique > 8kw
Numéro du lot: 12
Brève description: moto de type "Trail routier" électrique > 8kw
Informations complémentaires:

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductionscomprises : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: moto de type "Trail routier" de 600 cm3 à 750 cm3
Numéro du lot: 13
Brève description: moto de type "Trail routier" de 600 cm3 à 750 cm3
Intitulé du lot: moto de type "Grand Trail routier" > 900 cm3
Numéro du lot: 14
Brève description: moto de type "Grand Trail routier" > 900 cm3
Informations complémentaires:

marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Intitulé du lot: quad et SSV de 350 cm3 à 800 cm3
Numéro du lot: 15
Brève description: quad et SSV de 350 cm3 à 800 cm3
Intitulé du lot: quad et SSV supérieure à 800 cm3
Numéro du lot: 16
Brève description: quad et SSV supérieure à 800 cm3
Intitulé du lot: trottinette électrique
Numéro du lot: 17
Brève description: trottinette électrique
Informations complémentaires:

marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 4 000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

france métropolitaine, le cas échéant Drom-Com-Espace économique européen-monaco, Suisse, Andorre

france métropolitaine cas échéant Drom-Com-Espace économique européen-monaco, Suisse et Andorre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot 1 : 20 000 000 EUR HtPour le lot 2 : 300 000 eur ht Pour le lot 3 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 4 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 5 : 1 000 000 EUR HtPour le lot 6 : 300 000 EUR HtPour le lot 7 : 100 000 EUR HtPour le lot 8 : 500 000 EUR HtPour le lot 9 : 300 000 EUR HtPour le lot 10 : 200 000 EUR HtPour le lot 11 : 600 000 EUR HtPour le lot 12 : 500 000 EUR HtPour le lot 13 : 400 000 EUR HtPour le lot 14 : 1 600 000 EUR HtPour le lot 15 : 400 000 EUR HtPour le lot 16 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 17 : 1 000 000 EUR HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité.Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.

Capacité technique et professionnelle: effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

pour les lots 2, 10, 11, 12 et 17 : La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 10 personnes.Pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16 : La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 30 personnes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tvafr51776056467
Contact
Point de contact: Direction des achats -Département Véhicules légers - à l'attention de M. Labuset
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=821152&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance

le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.Pour les lots no 1, 3, 4, 11, 12 et 17, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).Pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 15 et 16, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec 1 seul opérateur économique.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.le montant maximum pour chacun des lots, pour la durée totale de l'accord-cadre est de : Lot 1 : 120 000 000 euros (H.T.).Lot 2 : 3 000 000 euros (H.T.).Lot 3 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 4 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 5 : 6 000 000 euros (H.T.).Lot 6 : est de 3 000 000 euros (H.T.).Lot 7 : est de 1 000 000 euros (H.T.).Lot 8 : est de 5 000 000 euros (H.T.).Lot 9 : 3 000 000 euros (H.T.).Lot 10 : 2 000 000 euros (H.T.).Lot 11 : est de 6 000 000 euros (H.T.).Lot 12 : est de 5000 000 euros (H.T.).Lot 13 : est de 4 000 000 euros (H.T.).Lot 14 : 16 000 000 euros (H.T.).Lot 15 : 4 000 000 euros (H.T.).Lot 16 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 17 : 10 000 000 euros (H.T.)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne, F
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-641875 (2022-11-14)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 233 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-742840
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-641875
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.La valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans les documents du marché.La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.Le lot 3 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : yamaha motor europe nv est titulaire de rang 1, DOCBIKER est titulaire de rang 2.Le lot 11 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : DELTAMIC est titulaire de rang 1, et le groupement etricks innovation est titulaire de rang 2.Le lot 4 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général parle pouvoir adjudicateur en date du 19 juillet 2023le lot 17 a été déclaré sans suite, par le pouvoir adjudicateur en date du 3 juillet 2023 pour cause d'absence d'offres régulières.Le lot no 10 à été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur en date du 3 juillet 2023 au motif qu'aucune offre n'a été reçue

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et insertion professionnelle
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
7
3
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnements et insertion professionnelle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: arcade cycles
Numéro d'enregistrement national: fr28401612080
Adresse postale: 78 impasse Gozola
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251445151 📞
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.arcadecycles.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: omnicycles (nihola)
Numéro d'enregistrement national: 509198768
Adresse postale: 4 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Montaigu Vendee
Code postal: 85600
Téléphone: +33 251800158 📞
Adresse Internet: https://www.nihola.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: yamaha motor europe nv
Numéro d'enregistrement national: 808002158
Adresse postale: 5 avenue du fief
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 134303100 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.yamaha-motor.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Nom: docbiker
Numéro d'enregistrement national: 412831380
Adresse postale: 21 rue Emile Gouery
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Numéro d'enregistrement national: fr57808002158
Adresse postale: 5 avenu du Fief
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
5 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: rieju sa
Numéro d'enregistrement national: esa17001322
Adresse postale: borrassa 41/box 9
Commune postale: Figueres Espagne
Code postal: E17600
Pays: Espagne 🇪🇸
Cataluña 🏙️
Nom: deltamics
Numéro d'enregistrement national: fr08377980222
Adresse postale: 48 rue saint jean
Commune postale: Vincelles
Code postal: 89290
Pays: Yonne 🏙️
Nom: etricks innovation
Numéro d'enregistrement national: fr71921417408
Adresse postale: 70 Avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: cec
Numéro d'enregistrement national: 348202334
Adresse postale: 1 rue de la cote du pied
Commune postale: Brassac-les-Mines
Code postal: 63570
Adresse Internet: https://www.rgm.fr 🌏
Nom: energica Motor Company
Numéro d'enregistrement national: it 03592550366
Adresse postale: via Scarlatii, 20
Commune postale: Soliera (Mo) Italie
Code postal: 41019
Pays: Italie 🇮🇹
Modena 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
16 000 000 EUR 💰
Nom: yamaha motor nv
polaris France
Numéro d'enregistrement national: fr65606720209
Adresse postale: 2770 Avenue Saint Martin
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Source: OJS 2023/S 237-742840 (2023-12-04)

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