Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules 2 roues électriques et thermiques de types, trottinettes, vélos, scooters, motos, quads/ssv et version dérivées
22U015”
Produits/services: Véhicules à quatre roues motrices📦
Brève description:
“acquisition de véhicules 2 roues électriques et thermiques de types, trottinettes, vélos, scooters, motos, quads/ssv et version dérivées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 80 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vélocycle standard et à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, le cas échéant Drom-Com-Espace économique européen-monaco, Suisse, Andorre”
Description du marché: vélocycle standard et à assistance électrique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du marché est de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement à 6 reprises par période de 6 mois. La durée totale ne peut excéder 48...”
Description des renouvellements
la durée initiale du marché est de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement à 6 reprises par période de 6 mois. La durée totale ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l'ugap (ordre de service), périodes de reconduction incluses
Afficher plus
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 40000 unités La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 200 unitésla durée...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 200 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scooter électrique > 2kw
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Description du marché: scooter électrique > 2kw
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 1000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scooter électrique > 6kw
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: scooter électrique > 6kw
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 500 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scooter 125 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine cas échéant Drom-Com-Espace économique européen-monaco, Suisse et Andorre”
Description du marché: scooter 125 cm3
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 500 unitésla durée...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 500 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scooter 3 roues > 300 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: scooter 3 roues > 300 cm3
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 100 unitésla durée...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maxi scooter > 300 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: maxi scooter > 300 cm3
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 50 unitésla durée...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 50 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maxi scooter > 500 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: maxi scooter > 500 cm3
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Trail enduro" 125 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Description du marché: moto de type "Trail enduro" 125 cm3
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Trail enduro" > ou égale à 250 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: moto de type "Trail enduro" > ou égale à 250 cm3
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Petit Trail enduro" électrique > 2kw
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: moto de type "Petit Trail enduro" électrique > 2kw
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Trail routier" électrique > 8kw
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: moto de type "Trail routier" électrique > 8kw
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché reconductionscomprises : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Trail routier" de 600 cm3 à 750 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: moto de type "Trail routier" de 600 cm3 à 750 cm3
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moto de type "Grand Trail routier" > 900 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: moto de type "Grand Trail routier" > 900 cm3
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 400 unitésla durée...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande mono-attribué avec 1 seul titulairequantité estimée sur la durée totale du marché reconductions comprises : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quad et SSV de 350 cm3 à 800 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à quatre roues motrices📦
Description du marché: quad et SSV de 350 cm3 à 800 cm3
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quad et SSV supérieure à 800 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: quad et SSV supérieure à 800 cm3
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trottinette électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: trottinette électrique
Informations complémentaires:
“marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
marché à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) Quantité estimée sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 4 000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap au titulaire de 1er rang et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot...”
le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot 1 : 20 000 000 EUR HtPour le lot 2 : 300 000 eur ht Pour le lot 3 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 4 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 5 : 1 000 000 EUR HtPour le lot 6 : 300 000 EUR HtPour le lot 7 : 100 000 EUR HtPour le lot 8 : 500 000 EUR HtPour le lot 9 : 300 000 EUR HtPour le lot 10 : 200 000 EUR HtPour le lot 11 : 600 000 EUR HtPour le lot 12 : 500 000 EUR HtPour le lot 13 : 400 000 EUR HtPour le lot 14 : 1 600 000 EUR HtPour le lot 15 : 400 000 EUR HtPour le lot 16 : 1 500 000 EUR HtPour le lot 17 : 1 000 000 EUR HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité.Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour les lots 2, 10, 11, 12 et 17 : La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 10 personnes.Pour les...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour les lots 2, 10, 11, 12 et 17 : La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 10 personnes.Pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16 : La moyenne des effectifs moyens annuels des trois dernières années doit être supérieure ou égale à 30 personnes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.Pour les lots no 1, 3, 4, 11, 12 et 17, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats).Pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 15 et 16, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus avec 1 seul opérateur économique.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.le montant maximum pour chacun des lots, pour la durée totale de l'accord-cadre est de : Lot 1 : 120 000 000 euros (H.T.).Lot 2 : 3 000 000 euros (H.T.).Lot 3 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 4 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 5 : 6 000 000 euros (H.T.).Lot 6 : est de 3 000 000 euros (H.T.).Lot 7 : est de 1 000 000 euros (H.T.).Lot 8 : est de 5 000 000 euros (H.T.).Lot 9 : 3 000 000 euros (H.T.).Lot 10 : 2 000 000 euros (H.T.).Lot 11 : est de 6 000 000 euros (H.T.).Lot 12 : est de 5000 000 euros (H.T.).Lot 13 : est de 4 000 000 euros (H.T.).Lot 14 : 16 000 000 euros (H.T.).Lot 15 : 4 000 000 euros (H.T.).Lot 16 : 15 000 000 euros (H.T.).Lot 17 : 10 000 000 euros (H.T.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne, F
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 223-641875 (2022-11-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 233 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et insertion professionnelle
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnements et insertion professionnelle
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-641875
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 416281
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vélocycle standard et à assistance électrique
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: arcade cycles
Numéro d'enregistrement national: fr28401612080
Adresse postale: 78 impasse Gozola
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251445151📞
Région: Vendée🏙️
URL: https://www.arcadecycles.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 416279
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vélocycle de type triporteur à assistance électrique
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: omnicycles (nihola)
Numéro d'enregistrement national: 509198768
Adresse postale: 4 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Montaigu Vendee
Code postal: 85600
Téléphone: +33 251800158📞
URL: https://www.nihola.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 416293
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: scooter électrique > 2kw
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: yamaha motor europe nv
Numéro d'enregistrement national: 808002158
Adresse postale: 5 avenue du fief
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 134303100📞
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.yamaha-motor.eu/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 416332
Nom et adresse du contractant
Nom: docbiker
Numéro d'enregistrement national: 412831380
Adresse postale: 21 rue Emile Gouery
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: scooter électrique > 6kw
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 415283
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: scooter 125 cm3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: fr57808002158
Adresse postale: 5 avenu du Fief
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 416284
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: scooter 3 roues > 300 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 416285
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: maxi scooter > 300 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 416286
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: maxi scooter > 500 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 416278
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: moto de type "Trail enduro" 125 cm3
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rieju sa
Numéro d'enregistrement national: esa17001322
Adresse postale: borrassa 41/box 9
Commune postale: Figueres Espagne
Code postal: E17600
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: Cataluña 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: moto de type "Trail enduro" > ou égale à 250 cm3
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 416288
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: moto de type "Petit Trail enduro" électrique > 2kw
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: deltamics
Numéro d'enregistrement national: fr08377980222
Adresse postale: 48 rue saint jean
Commune postale: Vincelles
Code postal: 89290
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 416333
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: etricks innovation
Numéro d'enregistrement national: fr71921417408
Adresse postale: 70 Avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône-Alpes🏙️
Nom: cec
Numéro d'enregistrement national: 348202334
Adresse postale: 1 rue de la cote du pied
Commune postale: Brassac-les-Mines
Code postal: 63570
URL: https://www.rgm.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 416289
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: moto de type "Trail routier" électrique > 8kw
Nom et adresse du contractant
Nom: energica Motor Company
Numéro d'enregistrement national: it 03592550366
Adresse postale: via Scarlatii, 20
Commune postale: Soliera (Mo) Italie
Code postal: 41019
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Modena 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 416280
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: moto de type "Trail routier" de 600 cm3 à 750 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 416290
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: moto de type "Grand Trail routier" > 900 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 416291
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: quad et SSV de 350 cm3 à 800 cm3
Nom et adresse du contractant
Nom: yamaha motor nv
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 416292
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: quad et SSV supérieure à 800 cm3
Nom et adresse du contractant
Nom: polaris France
Numéro d'enregistrement national: fr65606720209
Adresse postale: 2770 Avenue Saint Martin
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: trottinette électrique
“le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.La valeur totale du lot, mentionnée à la rubrique V.2.4, s'entend comme le montant maximum du lot en euros HT tel que fixé dans les documents du marché.La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché.Le lot 3 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : yamaha motor europe nv est titulaire de rang 1, DOCBIKER est titulaire de rang 2.Le lot 11 est un accord-cadre multi-attribué à 2 titulaires : DELTAMIC est titulaire de rang 1, et le groupement etricks innovation est titulaire de rang 2.Le lot 4 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général parle pouvoir adjudicateur en date du 19 juillet 2023le lot 17 a été déclaré sans suite, par le pouvoir adjudicateur en date du 3 juillet 2023 pour cause d'absence d'offres régulières.Le lot no 10 à été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur en date du 3 juillet 2023 au motif qu'aucune offre n'a été reçue
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 237-742840 (2023-12-04)