l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Délais de livraison : 5 jours calendaires (lot 1) - 7 jours calendaires (lots 2 - 3 - 4 - 5)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de produits chimiques pour le traitement des eaux - site de l'upepe - - Année 2022 reconductible en 2023 et 2024
2022_0087_fcs_ip”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Délais de livraison : 5 jours calendaires...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Délais de livraison : 5 jours calendaires (lot 1) - 7 jours calendaires (lots 2 - 3 - 4 - 5)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure ferrique 40% en solution aqueuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: usine de l'eau rue de l'esterel 72000 - le Mans
Description du marché: chlorure ferrique 40% en solution aqueuse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 27 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des avenants et / ou des marchés complémentaires sont susceptibles d'être conclus dans le respect du code des marchés publics” Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 100 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) HtEt ce pour une année pleine (donc pas 2022)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charbon Actif en Poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: charbon Actif en Poudre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hydroxyde de Sodium (lessive de soude à 30.5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: hydroxyde de Sodium (lessive de soude à 30.5%)
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 20 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 200 000,00 euro(s) HtEt ce pour une année pleine (donc pas 2022)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: polymères cathioniques en émulsion
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: polymères cathioniques en émulsion
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 14 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 70 000,00 euro(s) HtEt ce pour une année pleine (donc pas 2022)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sels de chlorure de sodium pour adoucisseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: sels de chlorure de sodium pour adoucisseur
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 000,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 24 000,00 euro(s) HtEt ce pour une année pleine (donc pas 2022)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2024
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 133-378843 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 379 532 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: usine de l'eau rue de l'esterel 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: chlorure ferrique 40% en solution aqueuse
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332 492 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: charbon Actif en Poudre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: hydroxyde de Sodium (lessive de soude à 30.5%)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: polymères cathioniques en émulsion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf Sas
Adresse postale: milieux
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 040 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: sels de chlorure de sodium pour adoucisseur
“les montants ci-dessus ne sont pas contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un détail quantitatif de jugement, s'agissant d'un...”
les montants ci-dessus ne sont pas contractuels mais des valeurs d'attribution établies sur la base d'un détail quantitatif de jugement, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande.Parution au Joue : 13/07/2022 2022/s133-378843critères :Prix : 55%qualité du produit : 30%pertinence des moyens mis en oeuvre : 10%le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2022/S 209-595311 (2022-10-24)