Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de pianos pour le conservatoire de la Ville de Clichy
FCS22-005
Produits/services: Pianos📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les besoins de la Ville de Clichy en acquisition de pianos pour le conservatoire de la Ville de Clichy”
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et accord de pianos droits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Produits/services supplémentaires: Services d'accordage d'instruments📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ille de Clichy - conservatoire Léo Delibes 59 rue Martre 92110
Description du marché: fourniture, pose et accord de pianos droits
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants en valeur :
- Sans montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et accord de pianos ¼ de queue
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy - conservatoire Léo Delibes 59 rue Martre 92110
Description du marché: fourniture, pose et accord de pianos ¼ de queue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants en valeur :- Sans montant minimum annuel
- Montant maximum annuel : 100 000 euros (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et accord de pianos concert
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture, pose et accord de pianos concert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants en valeur : - Sans montant minimum pour la durée totale de l'accord-cadre
- montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 100 000 euros (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire Dc1
- formulaire Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la commande publique :
“- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13,...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, L'Exécution de ces services est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),
- déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2),
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier trimestre 2026
Informations complémentaires
“les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante, pour chaque lot :
Critère 1 : Qualité de l'offre 55...”
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante, pour chaque lot :
Critère 1 : Qualité de l'offre 55 points
s/critère 1 : Test du matériel proposé par le candidat 45 points
s/critère 2 : Installation et accord des pianos - par le fournisseur. 5 points
s/critère 3 : Qualité et modalités d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le candidat 5 points
critère 2 : Coût 40 points
s/critère 1 : Coût au regard de la somme indiquée au Dqe 35 points
s/critère 2 : Rabais consenti sur le catalogue du candidat tel qu'indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement 5 points
critère 3 : Modalité et délai de livraison 5 points
pour chaque lot, les candidats admis seront appelés à indiquer un lieu et des dates de rendez-vous au choix pour la tenue des tests du matériel. Les modalités sont renseignées à l'article 5 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 042-108473 (2022-02-24)
Informations complémentaires (2022-03-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne les besoins de la Ville de Clichy en
acquisition de pianos pour le conservatoire de la Ville de Clichy”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 042-108473
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-04-04 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 13:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de remise des offres a été prorogée jusqu'au 19 avril 2022 à 12h00”
Source: OJS 2022/S 065-170092 (2022-03-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55 points
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40 points
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants en valeur :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants en valeur :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 100 000 euros (H.T.)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de
commande mono attributaire en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la
commande Publique comportant les seuils suivants en valeur : - sans montant minimum pour
la durée totale de l'accord-cadre- montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 100 000 euros (H.T.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 042-108473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-056
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture, pose et accord de pianos droits
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pianos hanlet
Adresse postale: 515 rue helene boucher
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-057
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture, pose et accord de pianos ¼ de queue
Date de conclusion du contrat: 2022-08-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pianos nebout
Adresse postale: 10 bis passage de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture, pose et accord de pianos concert
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante,
pour chaque lot :Critère 1 : Qualité de l'offre 55 points...”
les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante,
pour chaque lot :Critère 1 : Qualité de l'offre 55 points s/critère 1 : Test du matériel proposé par
le candidat 45 pointss/critère 2 : Installation et accord des pianos - par le fournisseur. 5
pointss/critère 3 : Qualité et modalités d'utilisation du ou des catalogue(s) proposé(s) par le
candidat 5 pointscritère 2 : Coût 40 pointss/critère 1 : Coût au regard de la somme indiquée au
dqe 35 pointss/critère 2 : Rabais consenti sur le catalogue du candidat tel qu'indiqué à l'article
3 de l'acte d'engagement 5 pointscritère 3 : Modalité et délai de livraison 5 points.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des
articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pour ce faire, la
direction de la commande publique peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante : marches.publics@ville-clichy.fr
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Source: OJS 2022/S 153-437122 (2022-08-05)