Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
0822papiersrepro”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Conseil Départemental de la Côte-D'Or”
Valeur estimée hors TVA: EUR 243 894 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers reprographie ordinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: papiers reprographie ordinaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 788 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1 fois
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum : 17 500 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 126 000 euro(s) (T.T.C.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers reprographie spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie et papier pour xérographie📦
Description du marché: papiers reprographie spécifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 106 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum : 8 300 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum : 53 900 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Informations complémentaires
“adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation : 0822papiersrepro)” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2022/S 153-436567 (2022-08-05)
Informations complémentaires (2022-09-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 153-436567
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-09-29 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-06 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-09-30 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-07 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2022/S 189-533660 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Conseil Départemental de la Côte-D'Or”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 149 941 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique et environnementale des produits au vu des résultats de tests des échantillons et de la fiche relative à la qualité environnementale des produits”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique et environnementale des produits au vu des résultats de tests des échantillons et de la fiche relative à la qualité environnementale des produits
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Qualité des services associés au vu de la fiche relative à la qualité des services associés”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 17 500 EUR (T.T.C.)Montant maximum : 126 000 EUR (T.T.C.)Marché numéro : 2022alf0163532” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique et environnementale des produits au vu des résultats de test des échantillons et de la fiche relative à la qualité environnementale des produits”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique et environnementale des produits au vu des résultats de test des échantillons et de la fiche relative à la qualité environnementale des produits
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 8300 EUR (T.T.C.)Montant maximum : 53900 EUR (T.T.C.)Marché numéro : 2022alf0164532”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-436567
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: papiers reprographie ordinaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essones
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 788 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 808 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papiers reprographie spécifiques2022alf0164532
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 73 106 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 133 💰
“sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues...”
sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à : dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr, selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le Public et l'administration.la durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 1 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 2 ans.le montant indiqué au Ii.1.7)(Valeur totale du marché) correspond au montant total des détails estimatifs pour les 2 lots. Les montants indiqués au V.2.4) (valeur totale du marché) correspondent au montant du détail estimatif