acquisition de matériels :
Lot no1 : Chargeur articulé végétaux
lot no2 : Chargeur articulé UVE d'occasion
lot no4 : Tracteur agricole
lot no9 : Pelle d'occasion
lot no10 : Benne ordures ménagères d'occasion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels de traitement, de matériels roulants de transport et de caissons pour 2022. Lots no1, 2, 4, 9 et 10
2022.1.20”
Produits/services: Matériel roulant📦
Brève description:
“acquisition de matériels :
Lot no1 : Chargeur articulé végétaux
lot no2 : Chargeur articulé UVE d'occasion
lot no4 : Tracteur agricole
lot no9 : Pelle...”
Brève description
acquisition de matériels :
Lot no1 : Chargeur articulé végétaux
lot no2 : Chargeur articulé UVE d'occasion
lot no4 : Tracteur agricole
lot no9 : Pelle d'occasion
lot no10 : Benne ordures ménagères d'occasion
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Valeur estimée hors TVA: EUR 830 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chargeur articulé végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Produits/services supplémentaires: Matériel roulant📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le chargeur sera livré sur le site du Quelven à PLUZUNET (22140)
Description du marché: acquisition d'un chargeur articulé neuf
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chargeur articulé UVE d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition d'un chargeur articulé d'occasion
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Durée de l'accord: 8
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“le tracteur agricole sera livré au garage poids lourds sur le site de Valorys de Pluzunet (22140)”
Description du marché: acquisition d'un tracteur agricole neuf
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pelle d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Site principal ou lieu d'exécution: la pelle sera livrée sur le site du QUELVEN à Pluzunet (22140).
Description du marché: acquisition d'une pelle d'occasion
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: benne à ordures ménagères d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Site principal ou lieu d'exécution: le matériel sera livré sur le site du QUELVEN à Pluzunet.
Description du marché: acquisition d'une benne à ordures ménagères d'occasion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
-...”
Liste et brève description des conditions
- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.
Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 153-437223
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-09
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-09
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : lot no3 : Chariot télescopique ; lot no5 : Tracteur routier ;...”
pour information, les lots suivants de l'opération ont déjà fait l'objet d'une attribution : lot no3 : Chariot télescopique ; lot no5 : Tracteur routier ; lot no6 : Semi-Remorque de type FMA ; lot no7 : Châssis routier d'un camion porteur ; lot no8 : Caissons de 35 m3
- variantes à l'initiative du candidat : seules les variantes conformes aux spécifications minimales du CCTP et permettant d'améliorer le contenu technique des offres sont acceptées. Le nombre de variante possible est limité à 3 par lot
- le Dossier de consultation des entreprises (Dce) est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh , aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur MEGALIS, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: dreets des pays de la loire Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 194-547144 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de matériels : Lot no1 : Chargeur articulé végétaux Lot no2 : Chargeur articulé UVE d'occasion Lot no4 : Tracteur agricole Lot no9 : Pelle...”
Brève description
acquisition de matériels : Lot no1 : Chargeur articulé végétaux Lot no2 : Chargeur articulé UVE d'occasion Lot no4 : Tracteur agricole Lot no9 : Pelle d'occasion Lot no10 : Benne ordures ménagères d'occasion
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 769 350 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix (pondération): 40%
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la pelle sera livrée sur le site du QUELVEN à Pluzunet (22140)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le matériel sera livré sur le site du QUELVEN à Pluzunet
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-547144
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022.1.20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chargeur articulé végétaux
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cmme sodimat
Adresse postale: zi B16 rue du Rouge Bouton
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chargeur articulé UVE d'occasion
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu case france nso
Adresse postale: cs 95208
Commune postale: Morigny Champigny
Code postal: 91150
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tracteur agricole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ets le normand
Adresse postale: la Croix Neuve
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 850 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pelle d'occasion
Nom et adresse du contractant
Nom: m3
Adresse postale: 17 rue Jacqueline Auriol - actipôle 85 - belleville sur Vie
Commune postale: Bellevigny
Code postal: 85170
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: benne à ordures ménagères d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
- Lot no9 : marché attribué à la société M3 pour son offre variante 1
Source: OJS 2023/S 015-038453 (2023-01-16)