acquisition De Jeux Et Jouets

Ville de Levallois

la présente consultation a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants et adolescents de 0 à 17 ans. Elle est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes "Le Code" ci-après.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-1 et suivants du Code.Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à 5 du Code.Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.La valeur maximale des marchés est de 1 944 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-29 Avis de marché
2022-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: Pe2203
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants et adolescents de 0 à 17 ans. Elle est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes "Le Code" ci-après.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-1 et suivants du Code.Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à 5 du Code.Chacun des marchés, correspondant aux 6 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.La valeur maximale des marchés est de 1 944 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235550
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr -La remise d'échantillons est requise pour certains lots. Se référer à l'article 13 du Rc.Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Rc.Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :- www.ville-levallois.fr-www.marches-publics.info.Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que l'acheteur ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.Date limite pour poser des questions : 26/05/22 - 12hdate limite de réponse : 02/06/22
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 944 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets pour la petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour la petite enfance.Les prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 120 000 euro(s) Htva, sans minimum
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra ensuite être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois
Intitulé du lot: articles de motricité, de manipulation et d'aménagement d'espace pour la petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition d'articles de motricité, de manipulation et d'aménagement d'espace pour la petite enfance.Ces prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) Htva, sans minimum
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets éducatifs pour enfants d'âge maternel et élémentaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition de jeux et jouets éducatifs pour enfants d'âge maternel et élémentaire.Ces prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) Htva, sans minimum
Intitulé du lot: jeux de société et autres jeux collectifs pour enfants d'âge maternel et élémentaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition de jeux de société et autres jeux collectifs pour enfants d'âge maternel et élémentaire.Ces prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 55 000 euro(s) Htva, sans minimum
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets périscolaires pour les enfants et adolescents participant aux ateliers et aux centres de loisirs
Numéro du lot: 5
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition de jeux et jouets périscolaires pour les enfants et adolescents participant aux ateliers et aux centres de loisirs.Ces prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro(s) Htva, sans minimum
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux et jouets d'occasion
Numéro du lot: 6
Brève description:
ce lot a pour objet l'acquisition de jeux et jouets d'occasion.Ces prestations seront rémunérées selon un montant maximum annuel fixé à 81 000 euro(s) Htva, sans minimum
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs du candidat ;Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à livrer des fournitures de même nature que celles objet du présent marché
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des Ecoles de la ville de Levallois
Adresse postale: place de la république
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: centresdeloisirs@ville-levallois.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 66 bis rue du président Wilson

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du premier semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 087-235550 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-476736
Se réfère à l'avis: 2022/S 087-235550
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande dont les montants maximum annuels sont respectivement fixés comme suit :Lot 1 : 120 000 euro(s) HtvaLot 2 : 100 000 euro(s) HtvaLot 3 : 100 000 euro(s) HtvaLot 4 : 55 000 euro(s) HtvaIl n'y a pas de montant minimum.Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an et pourront être reconduits tacitement à l'initiative de la Ville pour une même durée dans la limite de trois fois.Le contrat peut être consulté après demande au service Documentation - 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois - horaires : du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00, hors jours fériés - fermeture le jeudi matin -Tél : 01.47.15.74.17 - fax : 01.47.15.75.66
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: wesco Sa
Adresse postale: avenue du Général Marigny
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: societe Ogeo
Adresse postale: 82 Avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 169-476736 (2022-08-29)