accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 et mono-attributaires pour le lot 5 de fournitures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures industrielles de second oeuvre, peinture bâtiment, matériaux de construction et outillage
Fournindusca22dz”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 et mono-attributaires pour le lot 5 de fournitures”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 et mono-attributaires pour le lot 5 de fournitures
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 456 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Articles de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: magasin central - 3 rue de Mayence 21000 - dijon
Description du marché:
“répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 400 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 40 000 euro(s) Ht, autres communes : 40 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Matériels de plomberie à usage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : Matériels de plomberie à usage professionnel - montant maximum 384 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 320 000...”
Description du marché
lot no2 : Matériels de plomberie à usage professionnel - montant maximum 384 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 320 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 32 000 euro(s) Ht, autres communes : 32 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 384 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Matériels électriques et sources lumineuses à usage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 : Matériels électriques et sources lumineuses à usage professionnel - montant maximum 1 680 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville...”
Description du marché
lot no3 : Matériels électriques et sources lumineuses à usage professionnel - montant maximum 1 680 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 1 400 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 140 000 euro(s) Ht, autres communes : 140 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Peinture bâtiments et produits annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“lot no4 : Peinture bâtiments et produits annexes - montant maximum 144 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 120 000 euro(s) Ht,...”
Description du marché
lot no4 : Peinture bâtiments et produits annexes - montant maximum 144 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 120 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 12 000 euro(s) Ht, autres communes : 12 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Matériaux de construction, gros oeuvre et bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché:
“lot no5 : Matériaux de construction, gros oeuvre et bois - montant maximum 288 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 240 000...”
Description du marché
lot no5 : Matériaux de construction, gros oeuvre et bois - montant maximum 288 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 240 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 24 000 euro(s) Ht, autres communes : 24 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Outillage professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot no6 : Outillage professionnel - montant maximum 480 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 400 000 euro(s) Ht, Dijon...”
Description du marché
lot no6 : Outillage professionnel - montant maximum 480 000,00 euro(s) HtRépartition du montant maximum :Ville de Dijon : 400 000 euro(s) Ht, Dijon Métropoles : 40 000 euro(s) Ht, autres communes : 40 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la commande publique - dijon métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Garanties financièresgaranties techniques et professionnelles
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Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 214-613555 (2022-11-02)
Informations complémentaires (2022-11-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 214-613555
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/12/2022 14h00lieu: Direction de la commande publique - dijon métropole
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/01/2023 à 14h00lieu: Direction de la commande publique
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 231-666164 (2022-11-25)
Informations complémentaires (2023-01-05)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/12/2022 14h00lieu: Direction de la commande publique - dijon métropole
Nouvelle valeur
Texte: date: 31/01/2023 à 14h00lieu: Direction de la commande publique
Source: OJS 2023/S 007-016395 (2023-01-05)