le marché a pour objet la réalisation de prestations de création, de production et de livraison de divers objets de communication qui seront distribués à différentes populations par le GIP France 2023 dans le cadre de la promotion et du déroulement de la Coupe du monde de rugby 2023. Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire par lot, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en valeur de 900 000 euro(s) (H.T.). Les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisés dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les spécifications fonctionnelles et techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de divers objets de communication destinés à la promotion de la Coupe du Monde de rugby France 2023
220025”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation de prestations de création, de production et de livraison de divers objets de communication qui seront distribués à...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation de prestations de création, de production et de livraison de divers objets de communication qui seront distribués à différentes populations par le GIP France 2023 dans le cadre de la promotion et du déroulement de la Coupe du monde de rugby 2023. Le marché prend la forme d'un accord-cadre, mono-attributaire par lot, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en valeur de 900 000 euro(s) (H.T.). Les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisés dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les spécifications fonctionnelles et techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - fourniture d'articles textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture d'articles textiles - le montant max de ce lot est de 170 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - fourniture de fournitures de bureaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Description du marché:
“fourniture de fournitures de bureaux - le montant max de ce lot est de 205 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - fourniture d'articles de bagagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages📦
Description du marché:
“fourniture d'articles de bagagerie - le montant max de ce lot est de 200 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - fourniture de contenants pour boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché:
“fourniture de contenants pour boissons - le montant max de ce lot est de 120 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - fourniture d'accessoires divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Description du marché:
“fourniture d'accessoires divers - le montant max de ce lot est de 180 000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - fourniture de tote bags (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de tote bags (lot réservé) - le montant max de ce lot est de 25 000 euros (H.T.).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 234-675181 (2022-11-30)