acquisition de dispositifs medicaux D'Abords VENTILATOIRES

Sdis du Pas de Calais

la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux d'abords ventilatoires pour la pharmacie à usage intérieur du S.D.I.S du Pas-De-Calais à Saint-Laurent-Blangy.En application de l'article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-02 Avis de marché
Avis de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO22060
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux d'abords ventilatoires pour la pharmacie à usage intérieur du S.D.I.S du Pas-De-Calais à Saint-Laurent-Blangy.En application de l'article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du pas de calais
Adresse postale: 18 rue René Cassin - bp20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-Laurent Blangy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
URL des documents: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680539
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
lot 1 - fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 407 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 - fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le lot 1 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 1 - fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
Intitulé du lot: fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 - fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 2 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 2 - fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
Intitulé du lot: fourniture de canules oropharyngees de guedel
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 - fourniture de canules oropharyngees de guedel
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 3 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 3 - fourniture de canules oropharyngees de guedel
Intitulé du lot: fourniture de masques inhalation oxygene
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 - fourniture de masques inhalation oxygene
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 4 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 4 - fourniture de masques inhalation oxygene
Intitulé du lot: fourniture de masques pour nebulisation
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 - fourniture de masques pour nebulisation
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 5 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 5 - fourniture de masques pour nebulisation
Intitulé du lot: fourniture de ballons auto-remplisseur a valve unidirectionnelle
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 - fourniture de ballons auto-remplisseurs a valve unidirectionnelle
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 6 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 6 - fourniture de ballons auto-remplisseurs a valve unidirectionnelle
Intitulé du lot: fourniture de guides intubation
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7 - fourniture de guides intubation
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 7 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 7 - fourniture de guides intubation
Intitulé du lot: fourniture de sondes endotracheales
Numéro du lot: 8
Brève description: lot 8 - fourniture de sondes endotracheales
Description des renouvellements:
le lot 8 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 8 - fourniture de sondes endotracheales
Intitulé du lot: fourniture de filtres antimicrobiens
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9 - fourniture de filtres antimicrobiens
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 9 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 9 - fourniture de filtres antimicrobiens
Intitulé du lot: fourniture de mandrins longs bequilles
Numéro du lot: 10
Brève description: lot 10 - fourniture de mandrins longs bequilles
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 10 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 10 - fourniture de mandrins longs bequilles
Intitulé du lot: fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
Numéro du lot: 11
Brève description: lot 11 - fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
Description des renouvellements:
le lot 11 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 11 - fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
Intitulé du lot: fourniture de tubes larynges
Numéro du lot: 12
Brève description: lot 12 - fourniture de tubes larynges
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 12 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 12 - fourniture de tubes larynges
Intitulé du lot: fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique
Numéro du lot: 13
Brève description:
lot 13 - fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 13 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires:
lot 13 - fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique
Intitulé du lot: fourniture de sondes gastro duodenales
Numéro du lot: 14
Brève description: lot 14 - fourniture de sondes gastro duodenales
Description des renouvellements:
le lot 14 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 14 - fourniture de sondes gastro duodenales
Intitulé du lot: fourniture de canules nasales oygenation
Numéro du lot: 15
Brève description: lot 15 - fourniture de canules nasale oxygenation
Description des renouvellements:
le lot 15 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 15 - fourniture de canules nasale oxygenation
Intitulé du lot: fourniture de cpap et ses accessoires
Numéro du lot: 16
Brève description: lot 16 - fourniture de cpap et ses accessoires
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le lot 16 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 16 - fourniture de cpap et ses accessoires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue René Cassin - bp20077 62052 saint-laurent-blangy cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
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Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.4. En plus de ces justifications, les candidats devront produire pour les spécialités concernées les justifications suivantes :-les autorisations de mise sur le marché (A.M.M) ;- les pièces relatives au statut d'établissement pharmaceutique du candidat ainsi que l'identité et les coordonnées du ou des pharmaciens gérants responsables de la délivrance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-07-08 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
lot 1 "Fourniture de sondes D'Aspiration Bronchique" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.500,00 euro(s) (H.T.).Lot 2 "Fourniture de sondes D'Aspiration Buccale" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 1.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 6.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 3 "Fourniture de canules oropharyngees de Guedel" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.200,00 euro(s) (H.T.).Lot 4 "Fourniture de masques inhalation Oxygene" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 3.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 5 "Fourniture de masques pour Nebulisation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 3.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 6 "Fourniture de ballons auto-remplisseur a valve Unidirectionnelle" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 4.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 24.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 7 "Fourniture de guides Intubation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 100,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 8 "Fourniture de sondes Endotracheales" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 100,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 9 "Fourniture de filtres Antimicrobiens" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 10 "Fourniture de mandrins longs Bequilles" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 50,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 600,00 euro(s) (H.T.).Lot 11 "Fourniture de manches de laryngoscope et lames de Laryngoscope" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 400,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 12 "Fourniture de tubes Larynges" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 2.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 10.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 13 "Fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration Bronchique" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 3.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 20.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 14 "Fourniture de sondes gastro Duodenales" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 150,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.500,00 euro(s) (H.T.).Lot 15 "Fourniture de canules nasales Oygenation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 250,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 16 "Fourniture de cpap et ses Accessoires" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 250,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 5.000,00 euro(s) (H.T.).Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 236-680539 (2022-12-02)