la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux d'abords ventilatoires pour la pharmacie à usage intérieur du S.D.I.S du Pas-De-Calais à Saint-Laurent-Blangy.En application de l'article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de dispositifs medicaux D'Abords VENTILATOIRES
AO22060
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux d'abords ventilatoires pour la pharmacie à usage intérieur du S.D.I.S du...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de dispositifs médicaux d'abords ventilatoires pour la pharmacie à usage intérieur du S.D.I.S du Pas-De-Calais à Saint-Laurent-Blangy.En application de l'article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 407 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 18 rue René Cassin - bp20077 62052 saint-laurent-blangy cedex
Description du marché: lot 1 - fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: lot 1 - fourniture de sondes D'Aspiration BRONCHIQUE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 - fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 2 - fourniture de sondes D'Aspiration BUCCALE
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de canules oropharyngees de guedel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - fourniture de canules oropharyngees de guedel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 3 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 3 - fourniture de canules oropharyngees de guedel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de masques inhalation oxygene
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 - fourniture de masques inhalation oxygene
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 4 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 4 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 4 - fourniture de masques inhalation oxygene
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de masques pour nebulisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 - fourniture de masques pour nebulisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 5 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 5 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 5 - fourniture de masques pour nebulisation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de ballons auto-remplisseur a valve unidirectionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 - fourniture de ballons auto-remplisseurs a valve unidirectionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 6 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 6 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 6 - fourniture de ballons auto-remplisseurs a valve unidirectionnelle
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de guides intubation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 - fourniture de guides intubation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 7 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 7 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 7 - fourniture de guides intubation
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sondes endotracheales
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 - fourniture de sondes endotracheales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 8 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 8 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 8 - fourniture de sondes endotracheales
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de filtres antimicrobiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: lot 9 - fourniture de filtres antimicrobiens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 9 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire....”
Description des renouvellements
le lot 9 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 9 - fourniture de filtres antimicrobiens
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mandrins longs bequilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot 10 - fourniture de mandrins longs bequilles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 10 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 10 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 10 - fourniture de mandrins longs bequilles
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lot 11 - fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 11 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 11 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 11 - fourniture de manches de laryngoscope et lames de laryngoscope
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tubes larynges
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot 12 - fourniture de tubes larynges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 12 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 12 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 12 - fourniture de tubes larynges
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“lot 13 - fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 13 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 13 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires:
“lot 13 - fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration bronchique”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sondes gastro duodenales
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: lot 14 - fourniture de sondes gastro duodenales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 14 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 14 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 14 - fourniture de sondes gastro duodenales
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de canules nasales oygenation
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: lot 15 - fourniture de canules nasale oxygenation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 15 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 15 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 15 - fourniture de canules nasale oxygenation
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de cpap et ses accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: lot 16 - fourniture de cpap et ses accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 16 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le...”
Description des renouvellements
le lot 16 comporte trois reconductions.Si l'acheteur décide de ne pas reconduire le marché à l'issue de sa période d'exécution, il en informera le titulaire. La décision expresse de non reconduction se fera alors par lettre recommandée avec accusé de réception
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Informations complémentaires: lot 16 - fourniture de cpap et ses accessoires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.4. En plus de ces justifications, les candidats devront produire pour les spécialités concernées les justifications suivantes :-les autorisations de mise sur le marché (A.M.M) ;- les pièces relatives au statut d'établissement pharmaceutique du candidat ainsi que l'identité et les coordonnées du ou des pharmaciens gérants responsables de la délivrance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-07-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“lot 1 "Fourniture de sondes D'Aspiration Bronchique" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de...”
lot 1 "Fourniture de sondes D'Aspiration Bronchique" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.500,00 euro(s) (H.T.).Lot 2 "Fourniture de sondes D'Aspiration Buccale" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 1.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 6.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 3 "Fourniture de canules oropharyngees de Guedel" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.200,00 euro(s) (H.T.).Lot 4 "Fourniture de masques inhalation Oxygene" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 3.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 5 "Fourniture de masques pour Nebulisation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 3.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 6 "Fourniture de ballons auto-remplisseur a valve Unidirectionnelle" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 4.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 24.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 7 "Fourniture de guides Intubation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 100,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 8 "Fourniture de sondes Endotracheales" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 100,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 9 "Fourniture de filtres Antimicrobiens" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 200,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 10 "Fourniture de mandrins longs Bequilles" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 50,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 600,00 euro(s) (H.T.).Lot 11 "Fourniture de manches de laryngoscope et lames de Laryngoscope" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 400,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 12 "Fourniture de tubes Larynges" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 2.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 10.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 13 "Fourniture de kit de recueil poches et tubulures pour aspiration Bronchique" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 3.000,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 20.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 14 "Fourniture de sondes gastro Duodenales" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 150,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 1.500,00 euro(s) (H.T.).Lot 15 "Fourniture de canules nasales Oygenation" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 250,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 4.000,00 euro(s) (H.T.).Lot 16 "Fourniture de cpap et ses Accessoires" (et ses 3 reconductions)le montant minimum de commande est de 250,00 euro(s) (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 5.000,00 euro(s) (H.T.).Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
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URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
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Code postal: 59014
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Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
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Source: OJS 2022/S 236-680539 (2022-12-02)