ACQUISITION DE DEUX CALORIMETRES POUR L’ICCF UMR6296

CNRS Rhone Auvergne

Le présent marché a pour objet l’acquisition de deux calorimètres pour l’Institut de chimie de Clermont-Ferrand (ICCF) UMR6296.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CALNEOS
• KEP TECHNOLOGIES EMEA

Qui ?

• CNRS Rhone Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz › Matériel de mesure et de contrôle

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-23	Avis de marché
2022-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure et de contrôle
Numéro de référence: 2022-14
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition de deux calorimètres pour l’Institut de chimie de Clermont-Ferrand (ICCF) UMR6296.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de mesure et de contrôle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr07.marches@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071552&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463809
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d’un micro calorimètre permettant la mesure des flux thermiques différentiels pour l’ICCF
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d’un micro calorimètre permettant la mesure des flux thermiques différentiels pour l’ICCF.

Durée de l'accord: 17 mois
Intitulé du lot: Acquisition d’un micro calorimètre à balayage de température pour l’ICCF
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet l'acquisition d’un micro calorimètre à balayage de température pour l’ICCF.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de chimie de Clermont-Ferrand UMR 6296

Campus des Cézeaux - 24, avenue Blaise Pascal

63178 AUBIERE Cedex

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071552&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 164-463809 (2022-08-23)

Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703343
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463809
Numéro JO-S: 243

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Dispositions environnementales
Critère de qualité (pondération): 8%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2%
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: Kep technologies emea
Commune postale: Caluire et cuire
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Calneos
Commune postale: Clermont ferrand
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification des deux lots du marché est le 12/12/2022.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2022/S 243-703343 (2022-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments de contrôle de propriétés physiques (>20)

Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz (5)