Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de boissons, denrées diverses et vaisselle jetable
F2022/MLM/ACQ DE BOIS. DENREES, VAISS.”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“le présent marché porte sur l'acquisition de boissons, denrées diverses et vaisselle jetable” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: drancy
Description du marché: boissons alcoolisées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (les sous-critères sont énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement trois fois, par période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er janvier au 31 décembre 2023. Il est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire. Il est reconductible”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: boissons non alcoolisées issues du commerce équitable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦
Description du marché: epicerie issue du commerce équitable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Description du marché: vaisselle et accessoires jetables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: boucherie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: eau et boissons non alcoolisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Vin de table📦
Description du marché: vins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: epicerie diverse et droguerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Lettre de candidature (Dc1) Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et indiquer tous les membres et le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement ;Déclaration du candidat (Dc2)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si le marché est renouvelé, la date prévisionnelle de publication du prochain avis se situera dans le 2e semestre 2026” Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R....”
l'Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.Les bons de commande pourront être notifiés jusqu'au dernier jour de validité du marché et leur exécution peut se poursuivre au-delà.les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :- prix des prestations sur 60 points sera apprécié au regard des éléments suivants :- le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot- valeur technique sur 40 pointsce critère sera apprécié au regard des éléments suivants :- le mode organisationnel sur 10 points ;- les moyens humains et matériels sur 10 points ; - la qualité des produits proposés, appréciée au travers des échantillons sur 20 points ;Les candidats devront faire parvenir gratuitement et obligatoirement un échantillon des produits selon les dispositions de l'article 5.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: le Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://www.ta-montreuil.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le Tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://www.ta-montreuil.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 151-431641 (2022-08-03)