l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Acquisition de balayeuses, laveuses, Vl, Pl et autres engins propres et ce pour se conformer à la loi d?orientation des mobilités, aux règles de la Zone à Faibles émissions mobilité (Zfe-M) mise en place depuis le 1er juillet 2021 et vouées à évoluer :https://www.metropole-rouen-normandie.fr/zone-faibles-emissions-mobilite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de rouen
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276089005📞
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr📧
Fax: +33 235088722 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.rouen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de balayeuses, laveuses Vl, Pl et autres engins propres reconditionnement
22dla03”
Produits/services: Balayeuses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Acquisition de balayeuses, laveuses, Vl, Pl...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Acquisition de balayeuses, laveuses, Vl, Pl et autres engins propres et ce pour se conformer à la loi d?orientation des mobilités, aux règles de la Zone à Faibles émissions mobilité (Zfe-M) mise en place depuis le 1er juillet 2021 et vouées à évoluer :https://www.metropole-rouen-normandie.fr/zone-faibles-emissions-mobilite
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laveuses Vl, Pl, Multi
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76037 - rouen
Description du marché: laveuses Vl, Pl, Multi (attribution en cascade 3 titulaires max)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Organisationnel
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande : 1 350 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuses Vl, Pl
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: balayeuses Vl, Pl (attribution en cascade 3 titulaires max)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 440 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande : 2 440 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reconditionné
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: reconditionné (attribution en cascade 2 titulaires max)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande : 200 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aspirateur de déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: aspirateur de déchets (attribution en cascade 3 titulaires max)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande : 84 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyeur haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: nettoyeur haute pression (attribution en cascade 3 titulaires max)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 600 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de commande : 127 600 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesformulaire Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2022/S 133-378823 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 032 051 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Rouen Normandie 76037 Rouen
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022154
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: laveuses Vl, Pl, Multi
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: constructions Mecaniques Automat Rivard
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 623 543 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: boschung Environnement
Adresse postale: 18 Rue Gustave Madiot
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 236 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 743 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022155
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: balayeuses Vl, Pl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 609 435 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 715 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mathieu
Adresse postale: av D Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 828 763 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022156
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: reconditionné
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 115 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: clean Services Normandie
Adresse postale: 22 Che Du Gal
Commune postale: Sahurs
Code postal: 76113
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 060 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022157
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: aspirateur de déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: glutton Cleaning Machines
Adresse postale: zoning Mécalys Rue du Progrès 22 Andenne
Commune postale: Andenne
Code postal: 5300
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 645 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 075 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: societe Carre Galopin
Adresse postale: 16 Rue Des Forges
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 875 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022158
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: nettoyeur haute pression
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Montanier
Adresse postale: za La Ronde - 139 rue de l'aunay
Commune postale: Allonnes
Code postal: 49650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 370 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 909 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: vivien Consulting
Adresse postale: 3 Rue Des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 567 💰
Source: OJS 2022/S 234-675820 (2022-11-30)