accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.- Acquisition d'une solution de gestion de l'enfance et de la Petite Enfance,- plateforme web de gestion des places en établissements,- plateforme web de déclaration des frais par les assistants familiaux,- maintenance corrective et support,- evolution et amélioration logicielle,- prestations complémentaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'une solution de gestion de l'enfance et de la Petite Enfance, plateformes et services associés.(f)
22pro009”
Produits/services: Services relatifs aux logiciels📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.- Acquisition d'une solution de gestion de l'enfance et de la Petite Enfance,- plateforme web de gestion des places en établissements,- plateforme web de déclaration des frais par les assistants familiaux,- maintenance corrective et support,- evolution et amélioration logicielle,- prestations complémentaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 604 700 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Nîmes et chez le titulaire 30000 - nîmes
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.- Acquisition d'une solution de gestion de l'enfance et de la Petite Enfance,- plateforme web de gestion des places en établissements,- plateforme web de déclaration des frais par les assistants familiaux,- maintenance corrective et support,- evolution et amélioration logicielle,- prestations complémentaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 604 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de la notification au 31/12/2023 + 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une démonstration sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette démonstration sera déclarée irrégulière. La démonstration sur site d'une durée de 3 heures de la solution proposée se déroulera soit dans les locaux départementaux situés au 12 bis rue Bernard Aton à Nîmes soit par webconférence. La planification interviendra dans un délai de 3 semaines maximum à compter de la date limite de réception des offres.Le montant maximum total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période 1 : 400 000.00 euro(s) HtPériodes 2, 3 et 4 : 100 000.00 euro(s) HT chacunetotal : 700 000.00 euro(s) HtIl s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 204-580525 (2022-10-17)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Nîmes et chez le titulaire 30000 Nîmes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-580525
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43014
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arche Mc2 S.A.S
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Plerin
Code postal: 22190
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Source: OJS 2023/S 031-090311 (2023-02-08)