Acquisition d’un microscope à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence pour le GEMAC

Centre national de la recherche scientifique

Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.
Les deux éléments seront neufs. L’ensemble pourra être complété, suivant le chiffrage optionnel réalisé, par l’acquisition d’un système d’analyse et de cartographie chimique par EDS et/ou d’un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.
L’utilisation de l’équipement est destinée au développement d’expériences à basses tensions d’accélération pour l’analyse spectroscopique des défauts proches de la surface dans les semiconducteurs à large bande interdite.
Le délai d’exécution du marché public comprend la fabrication, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à l’utilisation par le GEMAC.
Ce délai d’exécution est de maximum 335 jours à compter de la notification du marché, sauf si le titulaire du marché a fixé dans son offre un délai d’exécution inférieur à ce délai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JEOL (Europe) SAS

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-13	Avis de marché
2022-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques à balayage
Numéro de référence: 22022-GEMAC
Brève description:

Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence. Les deux éléments seront neufs. L’ensemble pourra être complété, suivant le chiffrage optionnel réalisé, par l’acquisition d’un système d’analyse et de cartographie chimique par EDS et/ou d’un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable. L’utilisation de l’équipement est destinée au développement d’expériences à basses tensions d’accélération pour l’analyse spectroscopique des défauts proches de la surface dans les semiconducteurs à large bande interdite. Le délai d’exécution du marché public comprend la fabrication, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à l’utilisation par le GEMAC. Ce délai d’exécution est de maximum 335 jours à compter de la notification du marché, sauf si le titulaire du marché a fixé dans son offre un délai d’exécution inférieur à ce délai.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques à balayage 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571128
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

La consultation prévoit le chiffrage facultatif de deux prestations supplémentaires éventuelles. Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 1 : système d’analyse et de cartographie chimique par EDS. Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 2 : détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.

Les deux éléments seront neufs. L’ensemble pourra être complété, suivant le chiffrage optionnel réalisé, par l’acquisition d’un système d’analyse et de cartographie chimique par EDS et/ou d’un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.

L’utilisation de l’équipement est destinée au développement d’expériences à basses tensions d’accélération pour l’analyse spectroscopique des défauts proches de la surface dans les semiconducteurs à large bande interdite.

Le délai d’exécution du marché public comprend la fabrication, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à l’utilisation par le GEMAC.

Ce délai d’exécution est de maximum 335 jours à compter de la notification du marché, sauf si le titulaire du marché a fixé dans son offre un délai d’exécution inférieur à ce délai.

Offre de base : microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.

Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro…

… 1 : système d’analyse et de cartographie chimique par EDS.

… 2 : détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.

Durée de l'accord: 335 jours
Informations complémentaires:

La consultation prévoit le chiffrage facultatif de deux prestations supplémentaires éventuelles.

Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro…

… 1 : système d’analyse et de cartographie chimique par EDS.

… 2 : détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - GEMaC

Bâtiment FERMAT

UFR des Sciences

45 avenue des Etats-Unis

78 035 Versailles CEDEX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si ces si informations sont communiquées dans le DC2) ;

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution ni garantie exigées.

Financement sur le budget de l'Etablissement.

Prix ferme.

Conformément au CCP : paiement à 30 jours et avance de 5% du montant initial TTC du marché accordée.

Avance mandatée sans formalités dans le délai d’un mois suivant la notification du marché.

Les conditions d'accès aux sites classés en ZRR (article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2/11/2011) font l'objet de dispositions particulières dans le DCE.

À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires:

L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Cyril Casiraghi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Aucune visite de site n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 201-571128 (2022-10-13)

Avis d'attribution de marché (2022-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 244-706676
Se réfère à l'avis: 2022/S 201-571128
Numéro JO-S: 244

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom: Jeol (europe) sas
Commune postale: Croissy sur seine
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 244-706676 (2022-12-14)

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