Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.
Les deux éléments seront neufs. L’ensemble pourra être complété, suivant le chiffrage optionnel réalisé, par l’acquisition d’un système d’analyse et de cartographie chimique par EDS et/ou d’un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.
L’utilisation de l’équipement est destinée au développement d’expériences à basses tensions d’accélération pour l’analyse spectroscopique des défauts proches de la surface dans les semiconducteurs à large bande interdite.
Le délai d’exécution du marché public comprend la fabrication, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à l’utilisation par le GEMAC.
Ce délai d’exécution est de maximum 335 jours à compter de la notification du marché, sauf si le titulaire du marché a fixé dans son offre un délai d’exécution inférieur à ce délai.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un microscope à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence pour le GEMAC.
22022-GEMAC”
Produits/services: Microscopes électroniques à balayage📦
Brève description:
“Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse...”
Brève description
Le GEMaC, laboratoire de recherche situé à Versailles (Yvelines, 78) souhaite acquérir un microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.
Les deux éléments seront neufs. L’ensemble pourra être complété, suivant le chiffrage optionnel réalisé, par l’acquisition d’un système d’analyse et de cartographie chimique par EDS et/ou d’un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.
L’utilisation de l’équipement est destinée au développement d’expériences à basses tensions d’accélération pour l’analyse spectroscopique des défauts proches de la surface dans les semiconducteurs à large bande interdite.
Le délai d’exécution du marché public comprend la fabrication, la livraison, l’installation, la mise en service, ainsi que la formation à l’utilisation par le GEMAC.
Ce délai d’exécution est de maximum 335 jours à compter de la notification du marché, sauf si le titulaire du marché a fixé dans son offre un délai d’exécution inférieur à ce délai.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CNRS - GEMaC
Bâtiment FERMAT
UFR des Sciences
45 avenue des Etats-Unis
78 035 Versailles CEDEX”
Description du marché:
“Offre de base : microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage...”
Description du marché
Offre de base : microscope électronique à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 1 : système d’analyse et de cartographie chimique par EDS.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 2 : détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 335
Informations complémentaires:
“La consultation prévoit le chiffrage facultatif de deux prestations supplémentaires éventuelles.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif...”
Informations complémentaires
La consultation prévoit le chiffrage facultatif de deux prestations supplémentaires éventuelles.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 1 : système d’analyse et de cartographie chimique par EDS.
Prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage facultatif (fourniture) numéro 2 : détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si ces si informations sont communiquées dans le DC2) ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution ni garantie exigées.
Financement sur le budget de l'Etablissement.
Prix ferme.
Conformément au CCP : paiement à 30 jours et avance de 5% du...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution ni garantie exigées.
Financement sur le budget de l'Etablissement.
Prix ferme.
Conformément au CCP : paiement à 30 jours et avance de 5% du montant initial TTC du marché accordée.
Avance mandatée sans formalités dans le délai d’un mois suivant la notification du marché.
Les conditions d'accès aux sites classés en ZRR (article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2/11/2011) font l'objet de dispositions particulières dans le DCE.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-18
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du Code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Aucune visite de site n'est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 201-571128 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 690 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026549
Titre:
“Acquisition d’un microscope à balayage équipé d’un système d’analyse de cathodoluminescence pour le GEMAC.”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Jeol (europe) sas
Commune postale: Croissy sur seine
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 690 000 💰
Source: OJS 2022/S 244-706676 (2022-12-14)