Acquisition d'un cryostat

CNRS-Délégation Hauts-de-France

Le CNRS Hauts-de-France souhaite acquérir un cryogénérateur à hélium en cycle fermé pour RF et hyperfréquence NEMS, et microscopie optique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PASQAL

Qui ?

• CNRS-Délégation Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de contrôle de propriétés physiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-19	Avis de marché
2023-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Numéro de référence: 202210061005
Brève description:

Le CNRS Hauts-de-France souhaite acquérir un cryogénérateur à hélium en cycle fermé pour RF et hyperfréquence NEMS, et microscopie optique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-721292
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

En prestation supplémentaire éventuelle facultative, il est souhaité la présence de programmes de contrôle compatibles ou lisibles avec LabVIEW, python, Matlab, etc. ou autre langage scientifique programmable.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IEMN - CNRS UMR 8520 Avenue Henri Poincaré, cité scientifique CS 60069 59652 Villeneuve d'ascq, France

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303894
Contact
Point de contact: Pôle Achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2022/S 248-721292 (2022-12-19)

Avis d'attribution de marché (2023-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 592 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 062-185295
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-721292
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: La prestation supplémentaire éventuelle facultative n'a pas été retenue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): '45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité SAV
Valeur environnementale
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Nom: Pasqal
Commune postale: Massy
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 134 592 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 062-185295 (2023-03-23)

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