acquisition d'ouvrages pour les écoles de Mulhouse
Ville de Mulhouse
accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum (détail dans les documents de la consultation) conclu pour une période unique de 36 mois à compter du 01/09/2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2022-05-11 | Informations complémentaires |
| 2022-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2022F0054
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mulhouse
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mulhouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249768
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de Mulhouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confer Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 091-249768 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2022F0054
Brève description:
accord cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum (détail dans les documents de la consultation) conclu pour une période unique de 36 mois à compter du 01/09/2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Mulhouse
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mulhouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-08 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249768
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord cadre à bon de commande pour un montant minimum de 75 000 euroHt et un montant maximum de 200 000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires sur la base des prix prévus à l'accord-cadre
Intitulé du lot: ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Numéro du lot: 02
Brève description:
accord cadre à bon de commande pour un montant minimum de 60 000 euroHt et un montant maximum de 150 000 euroHt
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles de Mulhouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: confer Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L551-1 à 12 du code de justice administrative) ; - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 04 avril 2014 no 358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations complémentaires (2022-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'ouvrages pour les écoles de Mulhouse
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-259402
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249768
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2022/S 094-259402 (2022-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition d'ouvrages pour les écoles de Mulhouse
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-259402
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249768
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2022/S 094-259402 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-491021
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-18 📅
Nom: sàrl ARTEMIS - librairie lde
Commune postale: Molsheim
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: librairie Le Liseron
Commune postale: Mulhouse
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 174-491021 (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-491021
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent au montant maximum HT pour la durée totale de l'accord-cadre soit 3 ans
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ouvrages scolaires
ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-18 📅
Nom: sàrl ARTEMIS - librairie lde
Commune postale: Molsheim
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: librairie Le Liseron
Commune postale: Mulhouse
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 174-491021 (2022-09-06)
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