dans le cadre de la mise à disposition aux écoles et aux associations de ses installations sportives, la Ville de Nîmes a lancé une procédure de passation afin de renouveler ses matériels sportifs. La présente consultation concerne la relance des lots 1,3,4,5 et 7 déclarés sans suite et du lot 8 déclaré infructueux lors de la procédure de passation initiale.La ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achats de materiels sportifs pour les diverses installations sportives de la Ville de Nîmes (Relance)”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“dans le cadre de la mise à disposition aux écoles et aux associations de ses installations sportives, la Ville de Nîmes a lancé une procédure de passation...”
Brève description
dans le cadre de la mise à disposition aux écoles et aux associations de ses installations sportives, la Ville de Nîmes a lancé une procédure de passation afin de renouveler ses matériels sportifs. La présente consultation concerne la relance des lots 1,3,4,5 et 7 déclarés sans suite et du lot 8 déclaré infructueux lors de la procédure de passation initiale.La ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: "Athlétisme" (Relance suite à déclaration sans suite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'athlétisme📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel d'athlétisme pour la ville de NîmesL'Ensemble des...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel d'athlétisme pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 332 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports collectifs (Relance suite à déclaration sans suite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de sports collectifs pour la ville de NîmesL'Ensemble des...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de sports collectifs pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 332 💰
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de raquette (Relance suite à déclaration sans suite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune de Nîmes
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de raquette pour la ville de NîmesL'Ensemble...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de raquette pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de combat (Relance suite à déclaration sans suite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la commune de Nîmes
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de combat pour la ville de NîmesL'Ensemble des...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de combat pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports d'eau (Relance suite à déclaration sans suite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports d'eau pour la ville de NîmesL'Ensemble des...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports d'eau pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports de glisse (Relance suite à infructuosité)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la ville de Nîmes
Description du marché:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de glisse pour la ville de NîmesL'Ensemble des...”
Description du marché
le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de glisse pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot infructueux lors de la procédure initiale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre;pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2 / Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 et R2143-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
2 / Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :- dUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-11 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020, 2021) ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements ; et en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nîmes
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 174-489852 (2022-09-05)
Informations complémentaires (2022-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service Commande Publique
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 174-489852
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2 Date limite de réception des offres ou des demandes de participations
Ancienne valeur
Date: 2022-10-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 192-543837 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-489852
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230000008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel d'athlétisme pour la ville de Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: marty sports
Adresse postale: route de la meignanne
Commune postale: St Clement-de-la-Place
Code postal: 49370
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 173 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23000009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de sports collectifs pour la ville de Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sportfrance
Adresse postale: lieu dit les murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 703 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23000010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de raquette pour la ville de Nîmes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: casal sport
Adresse postale: za activeum - 1 rue bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23000011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de combat pour la ville de Nîmes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23000012
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports d'eau pour la ville de Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon pro
Adresse postale: 4 bd de mons - tSA 42201
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59669
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 332 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de glisse pour la ville de Nîmes” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 055-160183 (2023-03-14)