chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et sera attribué à un seul opérateur économique.
Les accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3 donneront lieu à des marchés subséquents, ceux-ci seront exécutés via des bons de commande
l'accord cadre relatif au lot 4 donnera lieu uniquement à des bons de commandes.
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans, du 01/08/2022 jusqu'au 01/08/2024. Ils sont
Reconductibles tacitement une fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et...”
Brève description
chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et sera attribué à un seul opérateur économique.
Les accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3 donneront lieu à des marchés subséquents, ceux-ci seront exécutés via des bons de commande
l'accord cadre relatif au lot 4 donnera lieu uniquement à des bons de commandes.
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans, du 01/08/2022 jusqu'au 01/08/2024. Ils sont
Reconductibles tacitement une fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 425 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de réactifs pour le traitement du phosphore
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“le produit retenu pour le traitement du phosphore est une solution de polyhydroxychlorure d'aluminium.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée la période de reconduction est de 1...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Informations complémentaires:
“les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 112000euro / reconduction (1 an) maximum de 56000euro
Chaque marché...”
Informations complémentaires
les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 112000euro / reconduction (1 an) maximum de 56000euro
Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 14 000,00 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat et livraison de polymère pour la déshydratation des boues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 160000euro / reconduction (1 an) maximum de 80000euro .
Chaque marché...”
Informations complémentaires
les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 160000euro / reconduction (1 an) maximum de 80000euro .
Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 20 000,00 euro (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des STEP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“afin de garantir la désodorisation de certains de nos sites, la collectivité doit se fournir en produits chimiques qui sont :Acide sulfurique, Javel,...”
Description du marché
afin de garantir la désodorisation de certains de nos sites, la collectivité doit se fournir en produits chimiques qui sont :Acide sulfurique, Javel, Soude
Ceux-Ci permettront d'assurer la désodorisation dans les tours de désodorisation physico-chimique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 32000euro / reconduction (1 an) maximum de 16000euro .
Chaque marché...”
Informations complémentaires
les montants maximums du marché sont en HT :
Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 32000euro / reconduction (1 an) maximum de 16000euro .
Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 4 000,00 euro (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objectif de livrer la fourniture des produits chimiques pour entretenir et contrôler l'eau des bassins de la piscine intercommunale du...”
Description du marché
le présent lot a pour objectif de livrer la fourniture des produits chimiques pour entretenir et contrôler l'eau des bassins de la piscine intercommunale du SICOVAL situé sur Saint-Orens de Gameville
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants maximums des commandes sont en HT :
Lot 4 : période 1 (2 ans) maximum de 30000euro / reconduction (1an) maximum de 15000euro.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
document relatif au pouvoir de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (délégation de signature, Kbis ...)
Le candidat peut fournir le Dc1 et le Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
16:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval :
- par le site internet du Sicoval : www.sicoval.fr Cliquez sur la rubrique...”
les dossiers sont à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval :
- par le site internet du Sicoval : www.sicoval.fr Cliquez sur la rubrique " Marchés publics "
- par la plate-forme de dématérialisation du Sicoval en cliquant sur le lien suivant :https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=SICOVAL
Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.
pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :
https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=SICOVAL
Unité monétaire utilisée, l'euro.
tous les candidats au lot 2 Achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues devront obligatoirement venir récupérer des échantillons de boues afin d'optimiser leur proposition. Ces échantillons de boues des 5 stations d'épurations seront à retirer sur le site de Castanet sur rendez-vous le 16/03/2022 entre 9h et 15h. Pour plus de détails, se reporter au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 16 juillet 2007 req no 291545, Tropic Travaux) Recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 04 avril 2014 no 358994, Département de Tarn-Et-Garonne)
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Source: OJS 2022/S 043-110990 (2022-02-25)
Informations complémentaires (2022-04-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et...”
Brève description
chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et sera attribué à un seul opérateur économique. Les accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3 donneront lieu à des marchés subséquents, ceux-ci seront exécutés via des bons de commande L'Accord cadre relatif au lot 4 donnera lieu uniquement à des bons de commandes. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans, du 01/08/2022 jusqu'au 01/08/2024. Ils sont reconductibles tacitement une fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 043-110990
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“: Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 112000euros / reconduction (1 an) maximum de 56000euros Chaque marché...”
Texte
: Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 112000euros / reconduction (1 an) maximum de 56000euros Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 14 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“: Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 130 000euros / reconduction (1 an) maximum de 65 000euros Chaque marché...”
Texte
: Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 130 000euros / reconduction (1 an) maximum de 65 000euros Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 16 250,00 euros (H.T.).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 160000euros / reconduction (1 an) maximum de 80000euros . Chaque marché...”
Texte
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 160000euros / reconduction (1 an) maximum de 80000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 20 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 190 000euros / reconduction (1 an) maximum de 95 000euros . Chaque marché...”
Texte
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 190 000euros / reconduction (1 an) maximum de 95 000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 23 750,00 euros (H.T.).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 32000euros / reconduction (1 an) maximum de 16000euros . Chaque marché...”
Texte
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 32000euros / reconduction (1 an) maximum de 16000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 4 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 52 000euros / reconduction (1 an) maximum de 26 000euros . Chaque marché...”
Texte
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 52 000euros / reconduction (1 an) maximum de 26 000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 6 500,00 euros (H.T.).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“les montants maximums des commandes sont en HT : Lot 4 : période 1 (2 ans) maximum de 30000euros / reconduction (1an) maximum de 15000euros” Nouvelle valeur
Texte:
“les montants maximums des commandes sont en HT : Lot 4 : période 1 (2 ans) maximum de 50 000euros / reconduction (1an) maximum de 25 000euros” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-04-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-21 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-04-11 📅
L'heure: 16:15
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-21 📅
L'heure: 16:15
Source: OJS 2022/S 073-195282 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et...”
Brève description
chaque marché est un accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique et sera attribué à un seul opérateur économique. Les accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3 donneront lieu à des marchés subséquents, ceux-ci seront exécutés via des bons de commande L'Accord cadre relatif au lot 4 donnera lieu uniquement à des bons de commandes. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans, du 01/08/2022 jusqu'au 01/08/2024. Ils sont reconductibles tacitement une fois un an (soit une durée maximale, toutes périodes confondues, de 3 ans)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 633 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“achat et livraison de réactifs pour le traitement du phosphore
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 130...”
Description du marché
achat et livraison de réactifs pour le traitement du phosphore
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 1 : période 1 (2 ans) maximum de 130 000euros / reconduction (1 an) maximum de 65 000euros Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 16 250,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique se décomposant ainsi :
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): sous critère qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous-critère accompagnement et optimisation
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues.
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 190...”
Description du marché
achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues.
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 2 : période 1 (2 ans) maximum de 190 000euros / reconduction (1 an) maximum de 95 000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 23 750,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique se décomposant ainsi :
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): sous critère Accompagnement et optimisation du polymère
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): sous critere efficacité et Qualité du produit
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des Step.
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 52...”
Description du marché
achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des Step.
Les montants maximums du marché sont en HT : Lot 3 : période 1 (2 ans) maximum de 52 000euros / reconduction (1 an) maximum de 26 000euros . Chaque marché subséquent ne pourra pas atteindre ni dépasser 6 500,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sous critère accompagnement et optimisation
Description
Description du marché:
“achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale.
Les montants maximums des commandes sont en HT : Lot 4 : période 1...”
Description du marché
achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale.
Les montants maximums des commandes sont en HT : Lot 4 : période 1 (2 ans) maximum de 50 000euros / reconduction (1an) maximum de 25 000euros
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 043-110990
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22022F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat et livraison de réactifs pour le traitement du phosphore
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: quaron
Adresse postale: zi de la haie des Cognets - bp89152
Commune postale: Rennes Cedex 9
Code postal: 35091
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22023F
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues
Nom et adresse du contractant
Nom: kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22024F
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des STEP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22025F
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale” Nom et adresse du contractant
Nom: gaches chimie specialites
Adresse postale: 8 rue labouche
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31084
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“le dossier du marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval - tél +33 562240903)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Il convient de se référer à l'article L.521-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2022/S 156-447545 (2022-08-11)