achat et livraison de granulats
Clermont Auvergne Métropole
fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont Auvergne Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • Jalicot
- • Millereau
- • SAS Coudert
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-10 | Avis de marché |
| 2023-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081450
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat et livraison de granulats de couleurs
Numéro du lot: 2
Brève description: achat et livraison de granulats de couleurs
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux
Numéro du lot: 3
Brève description: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: achat et livraison de pouzzolane
Numéro du lot: 4
Brève description: achat et livraison de pouzzolane
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Clermont Auvergne Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
fonds propres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2022/S 032-081450 (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:
fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont Auvergne Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081450
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 500 eur (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 500 eur (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description: achat et livraison de granulats de couleurs
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 100 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 18 000,00 eur (H.T.).
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Numéro du lot: 3
Brève description: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un montant maximum de 150 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 33 000,00 eur (H.T.).
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Numéro du lot: 4
Brève description: achat et livraison de pouzzolane
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 000 eur (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Clermont Auvergne Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
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déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
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liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
fonds propres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2022/S 032-081450 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036117
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-081450
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gammes et qualités des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Dispostions proposées dans le cadre du développement durable
Contrôle qualité
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Dispositions proposées dans le cadre du développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: jalicot
Numéro d'enregistrement national: 93685018900254
Adresse postale: 3 rue du pre comtal Cs40001
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63039
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: millereau
Numéro d'enregistrement national: 34324560100020
Adresse postale: 6 rue des begonnes
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 32933888302696
Adresse postale: 4 rue andre marie ampere
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sas coudert
Numéro d'enregistrement national: 87320014100018
Adresse postale: 102 route des cadiaux
Commune postale: Vernines
Code postal: 63210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036117
Se réfère à l'avis: 2022/S 032-081450
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Afficher plus
lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 100 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Afficher plus
lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un montant maximum de 150 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Afficher plus
lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gammes et qualités des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Dispostions proposées dans le cadre du développement durable
Contrôle qualité
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Dispositions proposées dans le cadre du développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: jalicot
Numéro d'enregistrement national: 93685018900254
Adresse postale: 3 rue du pre comtal Cs40001
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63039
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: millereau
Numéro d'enregistrement national: 34324560100020
Adresse postale: 6 rue des begonnes
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 32933888302696
Adresse postale: 4 rue andre marie ampere
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sas coudert
Numéro d'enregistrement national: 87320014100018
Adresse postale: 102 route des cadiaux
Commune postale: Vernines
Code postal: 63210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
cette décision peut faire l'objetd'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justiceadministrative
Source: OJS 2023/S 015-036117 (2023-01-16)
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