1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois
Informations complémentaires:
“lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant...”
Informations complémentaires
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 500 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de granulats de couleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: achat et livraison de granulats de couleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant...”
Informations complémentaires
lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 100 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 18 000,00 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un...”
Informations complémentaires
lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un montant maximum de 150 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 33 000,00 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et livraison de pouzzolane
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: achat et livraison de pouzzolane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 eur...”
Informations complémentaires
lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 eur (H.T.).A titre indicatif l'estimation annuelle est de 8 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2022/S 032-081450 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gammes et qualités des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (nom): Dispostions proposées dans le cadre du développement durable
Critère de qualité (nom): Contrôle qualité
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant...”
Informations complémentaires
lot 01 - achat et livraison de granulats alluvionnaires : accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 50 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dispositions proposées dans le cadre du développement durable
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant...”
Informations complémentaires
lot 02 - achat et livraison de granulats de couleurs :accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 eur ht et un montant maximum annuel de 100 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un...”
Informations complémentaires
lot 03 - achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 eur ht et un montant maximum de 150 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Afficher plus
Informations complémentaires:
“lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
lot 04 - achat et livraison de pouzzolane : accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 6 000,00eur HT et un montant maximum de 50 000,00 EUR (H.T.).Il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-081450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2204201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat et livraison de granulats alluvionnaires
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jalicot
Numéro d'enregistrement national: 93685018900254
Adresse postale: 3 rue du pre comtal Cs40001
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63039
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2204202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat et livraison de granulats de couleurs
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: millereau
Numéro d'enregistrement national: 34324560100020
Adresse postale: 6 rue des begonnes
Commune postale: Pont-du-Chateau
Code postal: 63430
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2204203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat et livraison de granulats basaltiques et matériaux recyclés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: colas france
Numéro d'enregistrement national: 32933888302696
Adresse postale: 4 rue andre marie ampere
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2204204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: achat et livraison de pouzzolane
Nom et adresse du contractant
Nom: sas coudert
Numéro d'enregistrement national: 87320014100018
Adresse postale: 102 route des cadiaux
Commune postale: Vernines
Code postal: 63210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cette décision peut faire l'objetd'un recours dans les deux mois conformément à l'article R.421-1 et suivants du code de justiceadministrative”
Source: OJS 2023/S 015-036117 (2023-01-16)