les prestations sont réparties en NEUF (9) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison de fournitures et matériaux de construction pour les services techniques de la commune de Saint-Joseph - année 2023
22AO028”
Produits/services: Matériaux de construction divers📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en NEUF (9) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct.
La forme retenue est celle de...”
Brève description
les prestations sont réparties en NEUF (9) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parpaings français
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 20000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 90%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit...”
Description des options
au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2024, soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, en fonction de la reconduction ou non des marchés
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pour chacun des lots, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Informations complémentaires
pour chacun des lots, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bloc US
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 70000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 150000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 50000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vernis cellulosique pour l'ébénisterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 10000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fosse septique, citernes et autres contenants et matériaux divers en matière plastique” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux d'étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Agents d'étanchéité📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: film anti-termite et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Barres, tiges, fils et profilés pour la construction📦
Description du marché:
“minimum 1000 euro ht - maximum 40000 euro (H.T.).
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Description du marché:
“minimum 1000 euroHt - maximum 100 000 euroHt
Suite Ii.2.6) valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents...”
Liste et brève description des conditions
- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*) : Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
NB : Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées aux articles D8222-5 à D8222-8 du code du travail.
Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-02
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): (Date et heure prévisionnelles)
la séance se tient à huis clos
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit août/septembre 2023, soit août/septembre 2024, soit août/septembre 2025, soit...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit août/septembre 2023, soit août/septembre 2024, soit août/septembre 2025, soit août/septembre 2026, en fonction de la reconduction ou non du marché
“suite Classification cpv
- principal: 44190000-8 Matériaux de construction divers
- objet(S) supplémentaire(s): 44910000-2 Pierre de construction,...”
suite Classification cpv
- principal: 44190000-8 Matériaux de construction divers
- objet(S) supplémentaire(s): 44910000-2 Pierre de construction, 44800000-8 Peintures, vernis et mastics, 03410000-7 Bois, 03419100-1 Produits du bois, 19520000-7 Produits en plastique, 45430000-0 Revêtements de sols et de murs, 44113200-7 Dalles, 44330000-2 Barres tiges fils et profilés pour la construction, 24910000-6 Colles, 44176000-4 Films (construction), 39812500-2 Agents d'étanchéité, 44114100-3 Béton prêt à l'emploi.
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Information sur les accords cadres : Accord cadre avec un seul opérateur économique pour chaque lot.
modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site http://www.saintjoseph.re (rubrique salle des marchés) ou https://saintjoseph.achatpublic.com/ l'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à 12 heures GMT. Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles,
techniques et financières. Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1 du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - greffe,
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon - cS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex-la-Réunion-la-France
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code
De Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; -
Conformément à l'arrêt du Conseil d'etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former
un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la
publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension
(article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs)
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Source: OJS 2022/S 211-606286 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-05-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations sont réparties en NEUF (9) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. La forme
retenue est celle de...”
Brève description
les prestations sont réparties en NEUF (9) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. La forme
retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à
r.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Suite Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 20000 euros (H.T.).
Informations sur les options
Description des options:
“au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de
reconduction est défini comme suit : Soit...”
Description des options
au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de
reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2024, soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, en fonction de la reconduction ou non des marchés
Afficher plus Description
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 70000 euros (H.T.).
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 150000 euros (H.T.).
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 50000 euros (H.T.).
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 10000 euros (H.T.).
Description du marché: minimum 1000 euros HT - maximum 40000 euros (H.T.).
Description du marché: minimum 1000 eurosht - maximum 100 000 euroHt
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-606286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO028
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: parpaings français
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: castor sas
Adresse postale: 149 rue des Poinsétias Pk17
Commune postale: Tampon
Code postal: 97430
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bloc us
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 149 rue des Poinsétias PK 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: film anti termites et autres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: revêtement de plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: sas nmc mso
Adresse postale: 6 rue Patrice Lumumba - ravine à Marquet -
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: matériaux d'étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: ppg reunion
Adresse postale: 14 rue Vavangues - zA Finette
Commune postale: Sainte Clotilde Cedex
Code postal: 97495
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: béton prêt à l'emploi
Nom et adresse du contractant
Nom: prefabloc beton
Adresse postale: 2 rue des pamplemousses
Commune postale: Petite Ile
Code postal: 97429
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 088-268163 (2023-05-02)