Achat de véhicules
Centre hospitalier Sainte-Marie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2022-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-16 | Avis de marché |
| 2022-06-08 | Informations complémentaires |
| 2022-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Ro22a008
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Autres véhicules particuliers 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: https://www.ahsm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 565675300 📞
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-268426
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Un candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots”
Intitulé du lot: Véhicule type citadine places
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Véhicule type citadine places”
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Véhicule électrique
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Véhicule électrique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Sainte-Marielieu-Dit Cayssiols 12510 - Olemps”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
“les prix sont fermes.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 098-268426 (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Ro22a008
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Autres véhicules particuliers 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: https://www.ahsm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 565675300 📞
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-268426
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Afficher plus (1)
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Informations sur les lots:
“Un candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots”
Intitulé du lot: Véhicule type citadine places
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Véhicule type citadine places”
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Véhicule électrique
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Véhicule électrique”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Sainte-Marielieu-Dit Cayssiols 12510 - Olemps”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
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“aucune avance prévue.”
“les prix sont fermes.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (1)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 098-268426 (2022-05-16)
Informations complémentaires (2022-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-315486
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-268426
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2022/S 112-315486 (2022-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date limite de soumission: 2022-06-27 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-315486
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-268426
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2022/S 112-315486 (2022-06-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-476694
Numéro JO-S: 169
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: Renault rodez
Adresse postale: Rte d espalion
Commune postale: Onet-le-chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 191 725 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 169-476694 (2022-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-476694
Numéro JO-S: 169
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: Renault rodez
Adresse postale: Rte d espalion
Commune postale: Onet-le-chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 191 725 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 169-476694 (2022-08-29)
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