L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Commune postale: Rodez
Code postal: 12032
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565675300📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: https://www.ahsm.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.ahsm.fr🌏
URL de participation: https://www.ahsm.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules
Ro22a008
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Un candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule type citadine places
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte-Marielieu-Dit Cayssiols 12510 - Olemps
Description du marché: Véhicule type citadine places
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Véhicule électrique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-16
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-16
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 098-268426 (2022-05-16)
Informations complémentaires (2022-06-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 098-268426
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-27 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 16.06.2022 15:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 27.06.2022 à 15:00
Source: OJS 2022/S 112-315486 (2022-06-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 191 725 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-268426
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Véhicule type citadine places
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault rodez
Adresse postale: Rte d espalion
Commune postale: Onet-le-chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 725 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Véhicule électrique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 169-476694 (2022-08-29)