l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/01/2025.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap.Il est conclu avec les montants minimum et maximum définis dans chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de matériels et équipements de protection individuelle
A2cpmm7409
Produits/services: Pièces et accessoires pour prothèses auditives📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/01/2025.Il...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/01/2025.Il pourra être reconduit 2 fois une année, selon les modalités définies au Ccap.Il est conclu avec les montants minimum et maximum définis dans chacun des lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 156 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protections auditives moulées et personnalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour prothèses auditives📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: protections auditives moulées et personnalisées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit deux fois une année, selon les modalités définies au Ccap”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 6 000maximum : 100 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 6 000maximum : 100 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 3 000maximum : 50 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protection corps pour la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: protection corps pour la police municipale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 10 000maximum : 400 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 10 000maximum : 400 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 5 000maximum : 200 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: équipements de protection conduite deux roues motorisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: équipements de protection conduite deux roues motorisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 4 000maximum : 100 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 4 000maximum : 100 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 2 000maximum : 50 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: matériels et équipements de protection individuelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 60 000maximum : 4 000 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 60 000maximum : 4 000 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 30 000maximum : 2 000 000
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: chaussures de sécurité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 60 000maximum : 400 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 60 000maximum : 400 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 30 000maximum : 200 000
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements anti-chute
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: equipements anti-chute
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protection des élagueurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: protection des élagueurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 2 000maximum : 100 000-...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 2 000maximum : 100 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 1 000maximum : 50 000
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d?élagage et grimpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: matériel d?élagage et grimpe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 2 000maximum : 60 000- pour...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants minimum et maximum suivants en euro(s) (H.T.).:- pour la période initiale :Minimum : 2 000maximum : 60 000- pour chaque période de reconduction :Minimum : 1 000maximum : 30 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.la date de début de l'accord-cadre est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 133-378536 (2022-07-08)
Informations complémentaires (2022-09-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 133-378536
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 15/09/2022 14h00lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle” Nouvelle valeur
Texte:
“date: 26/09/2022 à 14h00lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle”
Source: OJS 2022/S 179-505266 (2022-09-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378536
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4290a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: protections auditives moulées et personnalisées
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: interson Protac
Adresse postale: 1 Rte D Aubais
Commune postale: Congenies
Code postal: 30111
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: protection corps pour la police municipale
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: O4292a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: équipements de protection conduite deux roues motorisées
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gk Professional
Adresse postale: 159 Av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: O4293a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: matériels et équipements de protection individuelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: descours Et Cabaud
Adresse postale: 176 avenue Francis de Pressensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69634
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: O4294a
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: chaussures de sécurité
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: peintures Industrie Et Batiment
Adresse postale: 55a Avenue Paul Kruger
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: O4295a
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: equipements anti-chute
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Equipeur
Adresse postale: 1 Rue Henri Moissan
Commune postale: Pierre Benite
Code postal: 69310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: O4296a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: protection des élagueurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: O4297a
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: matériel d?élagage et grimpe
Nom et adresse du contractant
Nom: hevea
Adresse postale: 1355 Che De Malombre
Commune postale: Malataverne
Code postal: 26780
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“: "Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
: "Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2023/S 046-134827 (2023-03-01)