achat de fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caudry

Ville de Caudry

la présente consultation concerne l'achat de fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caudry. Les prestations attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures. Lieu(X) d'exécution : Ville de Caudry (59 540). Code NUTS : Fre11

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-10 Avis de marché
2022-05-19 Informations complémentaires
2022-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Caudry
Adresse postale: place du Général de Gaulle - bP 10199
Commune postale: Caudry Cedex
Code postal: 59544
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327757000 📞
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.caudry.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caudry 2022PASP005”
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'achat de fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caudry. Les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires pour les écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Caudry
Description du marché:
“fournitures scolaires pour les écoles maternelleslieux de livraison :- école maternelle Jules FERRY, 42 rue Louise MICHEL, 59 540 CAUDRY- école maternelle...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter de sa date de notification et se terminant le 30 juin 2023. L'Accord-Cadre est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fournitures scolaires pour les écoles élémentaireslieux de livraison :- école élémentaire CONDORCET, 40 rue CHANZY, 59 540 CAUDRY- école élémentaire...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre (il est conseillé de joindre l'imprimé Dc1 téléchargeable sur le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalités de paiement et financement : application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du code de la commande publique ; ressources propres de la ville de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-15 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au courant des 1er et 2ème trimestres 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“conditions d'obtention du dce : cf. Article 8.2 rc ; variantes : variantes libres à l'initiative des candidats interdites et aucune variante imposée prévue...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable (Ccira) des différents relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 093-253701 (2022-05-10)
Informations complémentaires (2022-05-19)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 093-253701

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“conditions d'obtention du dce : cf. Article 8.2 rc ; variantes : variantes libres à l'initiative des candidats interdites et aucune variante imposée prévue...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“conditions d'obtention du dce : cf. Article 8.2 rc ; variantes : variantes libres à l'initiative des candidats interdites et aucune variante imposée prévue...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 100-276862 (2022-05-19)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures scolaires à destination des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caudry 2022F000012L01- 2022F000012L02”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Options
Description des options:
“possibilité de recourir à l'acheteur aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-253701

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022F000012L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures scolaires pour les écoles maternelles
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste dactyl bureau & ÉCOLE - sas lacoste
Numéro d'enregistrement national: 444 553 465 00014
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490228570 📞
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Fax: +33 4490023919 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: https://www.lacostedbe.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: livraison

2️⃣
Numéro de contrat: 2022F000012L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fournitures scolaires pour les écoles élémentaires
Nom et adresse du contractant
Fax: +33 490023919 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre no2022f000012l01 - lot 01 Fournitures scolaires pour les écoles maternelle : montant estimatif s'élevant à 14 111,43 euro(s) HT soit 16 933,72...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 135-383591 (2022-07-11)