l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux
22cd310128”
Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum :...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de conditionnements d'archives longue conservation, en carton de type " celloderme "” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton ondulé📦
Produits/services supplémentaires: Sangle📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archives📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Description du marché: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 160 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de boîtes de conservation longue durée pour le conditionnement des fonds iconographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Description du marché: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures en polyester et papier, longue conservation, pour fonds iconographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures en papier permanent : sous forme de rouleaux, feuilles, chemises, sous-chemises et pochettes, de différentes dimensions” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 130-367919 (2022-07-05)