achat de denrees alimentaires pour L'Annee 2023.
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de denrées alimentaires 2023
V2D0017PA
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“achat de denrees alimentaires pour L'Annee 2023.
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”
Brève description
achat de denrees alimentaires pour L'Annee 2023.
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 14 716 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saucisserie fraîche et saucisserie fraîche BIO, Merguez fraîche et merguez fraîche BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de chair à saucisse📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“saucisserie fraîche et saucisserie fraîche BIO, Merguez fraîche et merguez fraîche BIO” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 238 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries salées cuites surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: pâtisseries salées cuites surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries sucrées cuites surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pâtisseries sucrées cuites surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: produits de charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: viandes surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 355 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites sous vide en frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: viandes cuites sous vide en frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 918 400 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porc frais sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: porc frais sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf et veau frais sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: boeuf et veau frais sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 745 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de taureau sous vide sous labels BIO et AOP
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: viandes fraîches de taureau sous vide sous labels BIO et AOP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 539 200 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: poissons surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 667 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tielles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: tielles surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brandade de morue fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson📦
Description du marché: brandade de morue fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 200 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre stérilisées 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Description du marché: pommes de terre stérilisées 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 800 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre BIO stérilisées 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pommes de terre BIO stérilisées 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 699 200 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: légumes surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 939 200 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes BIO surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: légumes BIO surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 739 200 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: herbes et aromates surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: herbes et aromates surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 200 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mélanges et beignets de légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Description du marché: mélanges et beignets de légumes surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 200 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits frits surgelés à base de pomme de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: produits frits surgelés à base de pomme de terre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 299 200 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits hachés surgelés à base de soja
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: produits hachés surgelés à base de soja
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 902 400 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spécialité végétale type "Yaourt" ou "Dessert lacté"
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Description du marché: spécialité végétale type "Yaourt" ou "Dessert lacté"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 963 200 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes végétales BIO à base de légumes secs / céréales
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: pâtes végétales BIO à base de légumes secs / céréales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et légumes composés surgelés cuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: légumes et légumes composés surgelés cuits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 321 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si elle est postérieure. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la Ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2026. Sinon, nouvel avis en 2023, 2024 et 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- Variante interdite.
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la...”
- Variante interdite.
la valeur estimée du besoin mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
- le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
- La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site ww.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).
- la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Voir le règlement de la consultation pour les modalités et les dates de dépôt des échantillons.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 141-402813 (2022-07-20)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“achat de denrees alimentaires pour L'Annee 2023.forme de
marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”
Brève description
achat de denrees alimentaires pour L'Annee 2023.forme de
marché : accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 269 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Développement durable au regard de la fiche évaluation fournisseur
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 20%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 141-402813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V2D0017PA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“saucisserie fraîche et saucisserie fraîche BIO, Merguez fraîche et merguez fraîche BIO” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pâtisseries salées cuites surgelées
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid pomona
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pâtisseries sucrées cuites surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits de charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes surgelées
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro distribution sud
Commune postale: Miramas
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes cuites sous vide en frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: porc frais sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 400 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: boeuf-Veau frais sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 745 600 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viandes fraîches de taureau sous vide sous labels BIO et AOP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 539 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: poissons surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 667 200 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: tielles surgelées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 200 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: brandade de morue fraîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pommes de terre stérilisées 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: le friboul lauras
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 800 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pommes de terre BIO stérilisées 5ème gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: légumes surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 939 200 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: légumes BIO surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 200 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: herbes et aromates surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 200 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: mélanges et beignets de légumes surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 200 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits frits surgelés à base de pomme de terre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 200 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: produits hachés surgelés à base de soja
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 902 400 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: spécialité végétale type "Yaourt" ou "Dessert lacté"
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 963 200 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: pâtes végétales BIO à base de légumes secs/céréales
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: légumes et légumes composés surgelés cuits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 600 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Pôle...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Pôle Juridique Achats et Assemblée, Mme Elisabeth TARLER, tél: 04 67 13 73 91 ; mail: e.tarlier@montpellier3m.fr
s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 Valeur totale du marché/du lot correspond au montant estimé maximum sur la durée du marché, soit 4 ans
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Source: OJS 2023/S 035-104308 (2023-02-13)