les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum et un maximum hors taxes définis comme suit :
- lot 1 Carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives: Mini 100000 / Maxi 300000;
- lot 2 Acquisition de lubrifiants liquides: Mini 5000 / Maxi 30000.
Article Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240, rue Raphaël BABET - bP 1 -
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97480
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle administratif communal service de la commande publique
Téléphone: +33 262358009📞
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re📧
Fax: +33 262358088 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.saintjoseph.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintjoseph.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://saintjoseph.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de carburants et de lubrifiants pour les services municipaux de la commune de saint-joseph - aNNEE 2023
22AO010”
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Le montant total des commandes pour la...”
Brève description
les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un minimum et un maximum hors taxes définis comme suit :
- lot 1 Carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives: Mini 100000 / Maxi 300000;
- lot 2 Acquisition de lubrifiants liquides: Mini 5000 / Maxi 30000.
Article Ii.1.5) Valeur totale estimée: Somme des montants maximum sur 4 années
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Produits/services supplémentaires: Cartes accréditives📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum 100000 euro ht et maximum 300000...”
Description du marché
la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum 100000 euro ht et maximum 300000 euro ht définis ci-dessus, passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse...”
Description des renouvellements
il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens communautaire.
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit...”
Description des options
au sens communautaire.
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit Janvier 2024, soit Janvier 2025, soit Janvier 2026 en fonction de la reconduction ou non du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“suite article Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
suite article Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023.
Suite article Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du montant maximum sur 4 années
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de lubrifiants liquides
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Produits/services supplémentaires: Huiles pour compresseurs📦
Produits/services supplémentaires: Huiles pour engrenages📦
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Description du marché:
“la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum de 5000 euro ht et maximum 30000...”
Description du marché
la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum de 5000 euro ht et maximum 30000 euro ht définis ci-dessus, passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens communautaire.
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit...”
Description des options
au sens communautaire.
Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit Janvier 2024, soit Janvier 2025, soit Janvier 2026 en fonction de la reconduction ou non du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents...”
Liste et brève description des conditions
- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet.
(*) : Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.
NB : Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code de la Commande Publique, avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander a tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8222-8 du code du travail du code du travail.
Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-01
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): (Date et heure prévisionnelles)
la séance se tient à huis clos
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024, soit Août/Septembre 2025, soit Août/Septembre 2026 en fonction de la reconduction ou non des marchés” Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à...”
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R.2113-1, R.2124-2, R.2161-3, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
Information sur l'accord cadre: Le marché implique la mise en place d'un accord cadre: Accord cadre avec un seul opérateur pour chaque lot. Modalités de transmission des offres: La transmission des offres devra se faire sous format électronique sur le site http://www.saintjoseph.re (rubrique salle des marchés) ou https://saintjoseph.achatpublic.com/ l'heure limite susmentionnée à l'article Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à
12 heures GMT. Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Vi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Voir rubrique Vi.4.1 du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion - greffe,
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107,
Commune postale: Saint-Denis Cedex-la-Réunion
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2022/S 126-357864 (2022-06-29)
Informations complémentaires (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Le montant total des commandes pour la...”
Brève description
les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant,
sera compris entre un minimum et un maximum hors taxes définis comme suit : - lot 1 Carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives: Mini 100000 / Maxi 300000; - lot 2 Acquisition de lubrifiants liquides: Mini 5000 / Maxi 30000
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 126-357864
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-07-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-05 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-08-01 📅
L'heure: 08:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-08 📅
L'heure: 08:00
Source: OJS 2022/S 142-406381 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct.
- lot 1 carburant sur site de stockage...”
Brève description
les fournitures, objet du présent marché, se décomposent en deux (02) lots donnant chacun lieu à un marché distinct.
- lot 1 carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives : Minimum 100 000 euro / Maximum 300 000 euro ;
- lot 2 acquisition de lubrifiants liquides : Minimum 5 000 euro / Maximum 30 000 euro.
Suite Ii.1.7) Somme des montants maximums sur 4 années
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: minimum 100 000 euro / Maximum 300 000 euro ;
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 90%
Description
Informations complémentaires:
“pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31...”
Informations complémentaires
pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus
Description du marché: minimum 5 000 euro / Maximum 30 000 euro.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-357864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO010
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“" Carburant sur site de stockage et distribution de tout carburant par cartes accréditives "”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: sas total energies
Adresse postale: 3 rue Jacques Prévert - cS 11190
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97829
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262552020📞
Courrier électronique: contact-clients.re@totalenergies.re📧
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: " Acquisition de lubrifiants liquides "
Nom et adresse du contractant
Nom: eeca sas
Adresse postale: 29 rue Stevenson ZIC 1
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Téléphone: +33 262550303📞
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 231-664969 (2022-11-25)