accords-Cadres relatifs à la restauration collective
Ville de Villers-lès-Nancy
accords-Cadres relatifs à la restauration collective. Relance des lots 1 et 3 suite à déclaration sans suite de la procédure initiale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodexo
- • Service traiteur pour ménages › Services de repas livrés à domicile
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-15 | Avis de marché |
| 2022-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villers-Lès-Nancy
Code postal: 54600
Commune postale: Villers-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.villerslesnancy.fr/fr/accueil.html 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerslesnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383921212 📞
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Date de début: 2022-11-07 📅
Date de fin: 2026-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-395516
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: restauration pour les résidences autonomie et portage des repas à domicile
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villers-Lès-Nancy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Villers-Lès-Nancy
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerlesnancy.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 3174350 📠
Source: OJS 2022/S 138-395516 (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Brève description:
accords-Cadres relatifs à la restauration collective. Relance des lots 1 et 3 suite à déclaration sans suite de la procédure initiale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villers-Lès-Nancy
Code postal: 54600
Commune postale: Villers-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: https://www.villerslesnancy.fr/fr/accueil.html 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerslesnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383921212 📞
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Date de début: 2022-11-07 📅
Date de fin: 2026-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-395516
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Accord-Cadre est traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant maximum annuel de 375 000euros (H.T.).
Les candidats doivent remettre une proposition sur l'offre de base.
Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes :
Pour le lot no1, une variante est imposée aux candidats :
Offre de base : Repas à 4 composantes avec double choix pour les entrées et desserts.
Variante 1 : Repas à 4 composantes avec suppression du choix pour les entrées et desserts.
pour tous les lots, des variantes libres sont autorisées pour :
Les modalités de commandes / livraison (Article 3)
la composition des repas (Article 4)
les spécifications qualitatives des produits (l'ensemble de l'article 8 du Cctp)
Les candidats devront détaillés dans une annexe au mémoire technique les propositions de variantes au cahier des charges, et préciser les incidences sur le coût. Un BPU-DQE devra être remis par variante.
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant annuel maximum de 200 000euros (H.T.). Le marché est lancé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville (résidences autonomie) et le CCAS de Villers-Lès-Nancy (portage des repas) Le coordonnateur est la Ville de Villers-Lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement. Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
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les candidats doivent remettre une proposition sur l'offre de base.
Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes :Pour le lot no3 les variantes suivantes sont imposées aux candidats :
Offre de base : 1 composante BIO et local par semaine
variante 1 : 2 composantes BIO et local par semaine
variante 2 : 3 composantes BIO et local par semaine
 Les modalités de commandes / livraison (Article 3)
 la composition des repas (Article 4)
 les spécifications qualitatives des produits (l'ensemble de l'article 8 du Cctp)
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
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Site principal ou lieu d'exécution: villers-Lès-Nancy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
les conditions de participation et critères d'analyse sont définies par le règlement de la consultation. "Echantillons-Repas test" pour le lot 3 "Restauration résidences autonomie et portage des repas ", le candidat devra livrer gratuitement 4 plateaux repas identiques pour le 27 septembre 2022 à la Résidence autonomie paul adam avant 10h30 (1 Rue Jean-Giraudoux, 54600 Villers-Lès-Nancy), dans les conditions précisées au RC
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Villers-Lès-Nancy
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=508056&orgAcronyme=villers 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villerlesnancy.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 3174350 📠
Source: OJS 2022/S 138-395516 (2022-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-627704
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-395516
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Nom: sodexo
Adresse postale: 6, rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 218-627704 (2022-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-627704
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-395516
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
restauration scolaire, périscolaire et ALSH
restauration pour les résidences autonomie et portage des repas à domicile
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Nom: sodexo
Adresse postale: 6, rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 218-627704 (2022-11-08)
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