1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accords-Cadres relatifs à la restauration collective
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description:
“accords-Cadres relatifs à la restauration collective. Relance des lots 1 et 3 suite à déclaration sans suite de la procédure initiale”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: villers-Lès-Nancy
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant maximum annuel de 375 000euros (H.T.).
Les candidats doivent remettre une...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant maximum annuel de 375 000euros (H.T.).
Les candidats doivent remettre une proposition sur l'offre de base.
Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes :
Pour le lot no1, une variante est imposée aux candidats :
Offre de base : Repas à 4 composantes avec double choix pour les entrées et desserts.
Variante 1 : Repas à 4 composantes avec suppression du choix pour les entrées et desserts.
pour tous les lots, des variantes libres sont autorisées pour :
Les modalités de commandes / livraison (Article 3)
la composition des repas (Article 4)
les spécifications qualitatives des produits (l'ensemble de l'article 8 du Cctp)
Les candidats devront détaillés dans une annexe au mémoire technique les propositions de variantes au cahier des charges, et préciser les incidences sur le coût. Un BPU-DQE devra être remis par variante.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-07 📅
Date de fin: 2026-11-06 📅
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration pour les résidences autonomie et portage des repas à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile📦
Description du marché:
“accord-Cadre traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant annuel maximum de 200 000euros (H.T.). Le marché est lancé dans le cadre d'un...”
Description du marché
accord-Cadre traité à bons de commande mono-attributaire pour un montant annuel maximum de 200 000euros (H.T.). Le marché est lancé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Ville (résidences autonomie) et le CCAS de Villers-Lès-Nancy (portage des repas) Le coordonnateur est la Ville de Villers-Lès-Nancy. Il est habilité à lancer la procédure de passation, signer et notifier les marchés pour le compte des membres du groupement. Chaque membre du groupement sera ensuite responsable de l'exécution du marché à hauteur de ses besoins.
les candidats doivent remettre une proposition sur l'offre de base.
Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes :Pour le lot no3 les variantes suivantes sont imposées aux candidats :
Offre de base : 1 composante BIO et local par semaine
variante 1 : 2 composantes BIO et local par semaine
variante 2 : 3 composantes BIO et local par semaine
pour tous les lots, des variantes libres sont autorisées pour :
Les modalités de commandes / livraison (Article 3)
la composition des repas (Article 4)
les spécifications qualitatives des produits (l'ensemble de l'article 8 du Cctp)
Les candidats devront détaillés dans une annexe au mémoire technique les propositions de variantes au cahier des charges, et préciser les incidences sur le coût. Un BPU-DQE devra être remis par variante.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu compter du 7 novembre 2022 pour une durée de 1 an. Ensuite, il pourra être renouvelé pour une durée de 1 an tacitement 3 fois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les conditions de participation et critères d'analyse sont définies par le règlement de la consultation. "Echantillons-Repas test" pour le lot 3...”
Liste et brève description des règles et critères
les conditions de participation et critères d'analyse sont définies par le règlement de la consultation. "Echantillons-Repas test" pour le lot 3 "Restauration résidences autonomie et portage des repas ", le candidat devra livrer gratuitement 4 plateaux repas identiques pour le 27 septembre 2022 à la Résidence autonomie paul adam avant 10h30 (1 Rue Jean-Giraudoux, 54600 Villers-Lès-Nancy), dans les conditions précisées au RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 3174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 3174350 📠
Source: OJS 2022/S 138-395516 (2022-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Description du marché: restauration pour les résidences autonomie et portage des repas à domicile
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 138-395516
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-53
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: restauration scolaire, périscolaire et ALSH
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sodexo
Adresse postale: 6, rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-54
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“restauration pour les résidences autonomies et le portage des repas aux personnes âgées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 218-627704 (2022-11-08)