accords-Cadres de maintenance d'espaces verts - lot no7 entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme
Commune de Douai
ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en quantité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-23 | Avis de marché |
| 2022-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-160887
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 108 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des marchés publics ville de Douai
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2022/S 061-160887 (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22005
Brève description:
ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en quantité.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-160887
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 108 000 EUR 💰
Brève description:
entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre, et, dans ce cas, il doit se prononcer par écrit au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de celui-ci
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
une visite obligatoire est prévue. L'Offre devra être accompagnée du quitus de visite dûment signé. Les modalités de notation et de classement des offres figurent dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des marchés publics ville de Douai
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2022/S 061-160887 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340837
Se réfère à l'avis: 2022/S 061-160887
Numéro JO-S: 120
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-14 📅
Nom: société Aqueclean
Commune postale: Nancay
Code postal: 18330
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 120-340837 (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-cadre de prestation de service donnant lieu à l'émission de bons de commande dans la limite d'un montant minimal et maximal annuel
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-340837
Se réfère à l'avis: 2022/S 061-160887
Numéro JO-S: 120
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-cadre d'une durée initiale d'un an reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-14 📅
Nom: société Aqueclean
Commune postale: Nancay
Code postal: 18330
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 120-340837 (2022-06-20)
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