accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel de pompage et d'agitation - 3 lots

Communauté d'agglomération du Cotentin

la présente consultation concerne la fourniture de matériel de pompage immergés, d'agitateurs et de pompes de forage pour les besoins du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération Le Cotentin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KSB SAS
• Xylem Water Solutions France SAS

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes et compresseurs › Pompes

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-22	Avis de marché
2022-10-14	Informations complémentaires
2023-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Numéro de référence: Dce-22-32
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 250791610 📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-10-26 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-525890
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture de pompes et agitateurs immergés pour l'eau potable et l'assainissement
Numéro du lot: 1
Brève description:

la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage et d'agitateurs immergés pour ces usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées. Cette fourniture comprend notamment les groupes électropompes submersibles, agitateurs rapides, pièces d'adaptation aux barres de guidages et pieds d'assise, pieds d'assise, pièces détachées nécessaires à la maintenance, pièces de levage, outillage exclusif nécessaire au démontage, régulateurs de niveau à contact 3 fils

Description des renouvellements:

les accords-cadres courent à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31 décembre 2023 pour la première période.Ils sont ensuite reconductibles par tacite reconduction 3 fois par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans, soit en 2024, 2025 et 2026

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de pompes de forage pour la production d'eau potable
Numéro du lot: 2
Brève description:

la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage pour les forages de ces usines de production d'eau potable. Cette fourniture comprend notamment pompes de forage à refroidissement sans huile avec eau potable et antigel, pièces de levage, pièces détachées nécessaire à la maintenance et les câbles électriques et les connecteurs

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable
Numéro du lot: 3
Brève description:

la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage sous chemises ou montage horizontal pour ces usines de production d'eau potable. Cette fourniture comprend notamment les pompes immergées et les pièces détachées nécessaire à la maintenance

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur : http://marchespublicsmanche.fr. La transmission des plis contenant les candidatures et/ou les offres a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse : http://marchespublicsmanche.fr. Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier, hormis pour la copie de sauvegarde. Se référer à l'annexe sur les CGU pour toutes précisions.Financement par les ressources de la collectivitéimputation multiple: budgets annexes eau et assainissementles prix sont fermes pour 2023 puis révisables 2 fois par an au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année de reconduction de l'accord-cadre par application d'une formule . Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Avance : il est fait application des articles L.2191-2 et R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publiqueles candidats sont autorisés à se présenter seul ou en groupement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 186-525890 (2022-09-22)

Informations complémentaires (2022-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-03 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574955
Se réfère à l'avis: 2022/S 186-525890
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2022/S 202-574955 (2022-10-14)

Avis d'attribution de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085112
Numéro JO-S: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom: xylem Water Solutions France Sas
Adresse postale: 29 rue du port de l'ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: ksb Sas
Adresse postale: 4 All Des Barbanniers
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 13793
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) (H.T.). Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-CotentinAccords-Cadres valable de la notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026

Source: OJS 2023/S 030-085112 (2023-02-07)

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