la présente consultation concerne la fourniture de matériel de pompage immergés, d'agitateurs et de pompes de forage pour les besoins du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération Le Cotentin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de matériel de pompage et d'agitation - 3 lots
Dce-22-32”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de matériel de pompage immergés, d'agitateurs et de pompes de forage pour les besoins du cycle de l'eau de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de matériel de pompage immergés, d'agitateurs et de pompes de forage pour les besoins du cycle de l'eau de la Communauté d'agglomération Le Cotentin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pompes et agitateurs immergés pour l'eau potable et l'assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage et d'agitateurs immergés pour ces usines de production d'eau potable et de...”
Description du marché
la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage et d'agitateurs immergés pour ces usines de production d'eau potable et de traitement des eaux usées. Cette fourniture comprend notamment les groupes électropompes submersibles, agitateurs rapides, pièces d'adaptation aux barres de guidages et pieds d'assise, pieds d'assise, pièces détachées nécessaires à la maintenance, pièces de levage, outillage exclusif nécessaire au démontage, régulateurs de niveau à contact 3 fils
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres courent à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31 décembre 2023 pour...”
Description des renouvellements
les accords-cadres courent à compter du 1er janvier 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement jusqu'au 31 décembre 2023 pour la première période.Ils sont ensuite reconductibles par tacite reconduction 3 fois par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans, soit en 2024, 2025 et 2026
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pompes de forage pour la production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage pour les forages de ces usines de production d'eau potable. Cette fourniture...”
Description du marché
la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage pour les forages de ces usines de production d'eau potable. Cette fourniture comprend notamment pompes de forage à refroidissement sans huile avec eau potable et antigel, pièces de levage, pièces détachées nécessaire à la maintenance et les câbles électriques et les connecteurs
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage sous chemises ou montage horizontal pour ces usines de production d'eau potable....”
Description du marché
la Communauté d'agglomération Le Cotentin dispose de matériel de pompage sous chemises ou montage horizontal pour ces usines de production d'eau potable. Cette fourniture comprend notamment les pompes immergées et les pièces détachées nécessaire à la maintenance
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur : http://marchespublicsmanche.fr. La transmission des plis contenant les candidatures et/ou les offres a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse : http://marchespublicsmanche.fr. Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier, hormis pour la copie de sauvegarde. Se référer à l'annexe sur les CGU pour toutes précisions.Financement par les ressources de la collectivitéimputation multiple: budgets annexes eau et assainissementles prix sont fermes pour 2023 puis révisables 2 fois par an au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année de reconduction de l'accord-cadre par application d'une formule . Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Avance : il est fait application des articles L.2191-2 et R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publiqueles candidats sont autorisés à se présenter seul ou en groupement
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Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 186-525890 (2022-09-22)
Informations complémentaires (2022-10-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 186-525890
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-26 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 27/10/2022 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 04/11/2022 à 9h00
Source: OJS 2022/S 202-574955 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 186-525890
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K22230
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pompes et agitateurs immergés pour l'eau potable et l'assainissement”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: xylem Water Solutions France Sas
Adresse postale: 29 rue du port de l'ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: K22231
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pompes de forage pour la production d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ksb Sas
Adresse postale: 4 All Des Barbanniers
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 13793
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais...”
le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) (H.T.). Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-CotentinAccords-Cadres valable de la notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026
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Source: OJS 2023/S 030-085112 (2023-02-07)