accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
Ville de Loos
accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Copylux
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-30 | Avis de marché |
| 2022-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 22-19C
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Contact
Adresse Internet: http://loos.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-542959
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1 : Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 : Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Loos (59120)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: ccira de Nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 192-542959 (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 22-19C
Brève description:
accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Code postal: 59120
Commune postale: Loos
Contact
Adresse Internet: http://loos.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-542959
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 80.000 euro(s) (H.T.) par anremise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures scolaires " uniquement, les candidats devront remettre obligatoirement un échantillon " kit de rentrée "
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot no1 : Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: lot no1 : Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 80.000 euro(s) (H.T.) par anremise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures scolaires " uniquement, les candidats devront remettre obligatoirement un échantillon " kit de rentrée "
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Numéro du lot: 2
Brève description: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 40.000 euro(s) (H.T.) par an
Intitulé du lot: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Numéro du lot: 3
Brève description: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 20.000 euro(s) (H.T.) par an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Loos (59120)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
pour le lot no1 :Prix (65%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=65%*Pmin/P).Valeur Technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - la qualité des produits (sur la base des échantillons) (10%)- la qualité des modalités de commande (dématérialisées), de suivi des commandes et des livraisons et du service après-vente (10%)- les délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement (10%)performance en matière de protection de l'environnement (biens issus du réemploi, collecte des palettes, matières recyclées, gestion des emballages, gestion des déchets etc.) (5%)pour le lot no2 et le lot no3prix (75%) apprécié sur la base des sous-critères suivants : - le montant du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=60%*Pmin/P) (60%)- le taux de rabais indiqué à l'acte d'engagement (15%)valeur Technique (20%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - la qualité des modalités de commande (dématérialisées), de suivi des commandes, des livraisons et du service après-vente (10%)- les délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement (10%)performance en matière de protection de l'environnement (biens issus du réemploi, collecte des palettes, matières recyclées, gestion des emballages, gestion des déchets etc.) (5%)remise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures scolaires " uniquement, les candidats devront remettre obligatoirement un échantillon " kit de rentrée " comprenant : - un cahier format 17 x 22cm, 96 pages, grands carreaux - 4 stylos-billes (bleu, vert, rouge, noir)- une gomme- une colle- un crayon gris HB- une règle de 30 cm
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: ccira de Nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 192-542959 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-04
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718016
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-542959
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités du site et du marché, décrites dans les documents de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités décrites dans les documents de consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: copylux
Adresse postale: 57 boulevard de strasbourg Bp5
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59004
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr/magasin/copylux 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 248-718016 (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-04
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-718016
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-542959
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
Objet
Champ d'application du marché
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités du site et du marché, décrites dans les documents de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités décrites dans les documents de consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: copylux
Adresse postale: 57 boulevard de strasbourg Bp5
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59004
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr/magasin/copylux 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 248-718016 (2022-12-20)
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