accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
22-19C”
Titre
accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
22-19C
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Loos (59120)
Description du marché: lot no1 : Fournitures scolaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 80.000 euro(s) (H.T.) par anremise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 80.000 euro(s) (H.T.) par anremise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures scolaires " uniquement, les candidats devront remettre obligatoirement un échantillon " kit de rentrée "
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 40.000 euro(s) (H.T.) par an”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires📦
Description du marché: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 20.000 euro(s) (H.T.) par an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
“pour le lot no1 :Prix (65%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=65%*Pmin/P).Valeur...”
pour le lot no1 :Prix (65%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=65%*Pmin/P).Valeur Technique (30%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - la qualité des produits (sur la base des échantillons) (10%)- la qualité des modalités de commande (dématérialisées), de suivi des commandes et des livraisons et du service après-vente (10%)- les délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement (10%)performance en matière de protection de l'environnement (biens issus du réemploi, collecte des palettes, matières recyclées, gestion des emballages, gestion des déchets etc.) (5%)pour le lot no2 et le lot no3prix (75%) apprécié sur la base des sous-critères suivants : - le montant du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=60%*Pmin/P) (60%)- le taux de rabais indiqué à l'acte d'engagement (15%)valeur Technique (20%) appréciée au regard du mémoire technique et jugée sur la base des sous-critères suivants : - la qualité des modalités de commande (dématérialisées), de suivi des commandes, des livraisons et du service après-vente (10%)- les délais de livraison indiqués à l'acte d'engagement (10%)performance en matière de protection de l'environnement (biens issus du réemploi, collecte des palettes, matières recyclées, gestion des emballages, gestion des déchets etc.) (5%)remise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures scolaires " uniquement, les candidats devront remettre obligatoirement un échantillon " kit de rentrée " comprenant : - un cahier format 17 x 22cm, 96 pages, grands carreaux - 4 stylos-billes (bleu, vert, rouge, noir)- une gomme- une colle- un crayon gris HB- une règle de 30 cm
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: ccira de Nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 192-542959 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
2022-04”
Titre
accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)
2022-04
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités du site et du marché, décrites dans les documents de consultation”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible trois fois pour une...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an de manière tacite
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités décrites dans les documents de consultation”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-542959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-04
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: - Lot no1 : Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: copylux
Adresse postale: 57 boulevard de strasbourg Bp5
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59004
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.majuscule.fr/magasin/copylux🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-48
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-49
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-718016 (2022-12-20)