accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)

Ville de Loos

accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-30 Avis de marché
2022-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-loos.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://loos.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120) 22-19C”    Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Loos (59120)
Description du marché: lot no1 : Fournitures scolaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 80.000 euro(s) (H.T.) par anremise d'échantillons Pour le lot no1 " Fournitures...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Description du marché: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 40.000 euro(s) (H.T.) par an”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Description du marché: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 20.000 euro(s) (H.T.) par an”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois pour une nouvelle...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“pour le lot no1 :Prix (65%) jugé sur la base du Détail quantitatif Estimatif non communiqué aux candidats, selon la formule suivante : (N=65%*Pmin/P).Valeur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: ccira de Nancy Préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 192-542959 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et ludiques, de jeux éducatifs et jouets pour la Ville de Loos (59120) 2022-04”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités du site et du marché, décrites dans les documents de consultation”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible trois fois pour une...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du mémoire présenté, au regard des spécificités décrites dans les documents de consultation”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-542959

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-04
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: - Lot no1 : Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: copylux
Adresse postale: 57 boulevard de strasbourg Bp5
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59004
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.majuscule.fr/magasin/copylux 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-48
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Fournitures pédagogiques et ludiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-49
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Jeux éducatifs et jouets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-718016 (2022-12-20)