l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 : " Produits laitiers et avicoles " :Ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnementdes cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture les goûters des multi-accueils etdes haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seinelot 2 : " Produits surgelés " :Ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines descrèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seinelot 3 : " Fruits et légumes frais " :Ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement descuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils ethaltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seinelot 4 : " Epicerie " :Ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèchescollectives municipales et à la fourniture de...(voir Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour la commune d'epinay-sur-seine
220012”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 : " Produits laitiers et avicoles " :Ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de...”
Brève description
l'Accord-Cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 : " Produits laitiers et avicoles " :Ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnementdes cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture les goûters des multi-accueils etdes haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seinelot 2 : " Produits surgelés " :Ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines descrèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seinelot 3 : " Fruits et légumes frais " :Ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement descuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils ethaltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seinelot 4 : " Epicerie " :Ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèchescollectives municipales et à la fourniture de...(voir Dce)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune d'epinay-sur-seine
Description du marché:
“ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la...”
Description du marché
ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture les goûters des multi-accueils et des haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: non spécifié
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le lot comporte des reconductions
Description
Informations complémentaires:
“ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la...”
Informations complémentaires
ce lot consiste en la fourniture de laitages, d'oeufs et de fromages nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture les goûters des multi-accueils et des haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seine”
Description du marché
ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seine”
Informations complémentaires
ce lot consiste en la fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales de la ville d'epinay-sur-seine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la...”
Description du marché
ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils et haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la...”
Informations complémentaires
ce lot consiste en la fourniture de fruits et légumes frais nécessaires au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils et haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux...”
Description du marché
ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils et haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux...”
Informations complémentaires
ce lot consiste en la fourniture de produit d'épicerie au fonctionnement des cuisines des crèches collectives municipales et à la fourniture de goûters aux multi accueils et haltes-jeux de la ville d'epinay-sur-seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. DUME ou imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. DUME ou imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du Code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du Code du travail) ; si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R.3243-1 du Code du travail, ou des documents équivalents.3. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
néant
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années.2. Liste des principales fournitures, notamment de même nature, livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.3. Certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité4. Le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): néant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-10-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-03
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 089-240034 (2022-05-02)
Avis d'attribution de marché (2022-08-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des cuisines des différents établissements...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des cuisines des différents établissements d'accueil de la petite enfance de la commune d'epinay-sur-seine.il est divisé en 4 lots répartis ainsi qu'il suit :
Lot 1 : " Produits laitiers et avicoles "
Lot 2 : " Produits surgelés "
Lot 3 : " Fruits et légumes frais "
Lot 4 : " Epicerie "
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): developpement durable
Critère de qualité (nom): développement durable
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240034
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits laitiers et avicoles
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie financiere de distribution alimentaire "Cofida"
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits et légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: epicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Source: OJS 2022/S 167-473656 (2022-08-26)