Accord-cadre pour le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins

Ifremer

Le présent marché a pour objet le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins opérés par l’Ifremer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Expleo France

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Bretagne › Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-05	Avis de marché
2023-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 221000424
Brève description:

Le présent marché a pour objet le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins opérés par l’Ifremer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683659
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application de la procédure de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande publiques et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 288 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations du marché recouvrent des prestations de…

… développement de logiciels et de système informatiques.

… maintenance corrective, évolutive et adaptative.

Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations seront effectuées dans les locaux du titulaire ou dans ceux de l’Ifremer s’ils nécessitent un accès direct au moyen informatique ou aux données gérées au sein de l’Institut.

Il sera également possible que des prestations soient effectuées à bord des navires à quai ou en mer.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ifremer
1625 Route de Sainte-Anne
29280 PLOUZANE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83 041 TOULON CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux

articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis

d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.

551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux

mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 238-683659 (2022-12-05)

Avis d'attribution de marché (2023-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 398 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-190818
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-683659
Numéro JO-S: 65

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Nom: Expleo france
Adresse postale: 3 avenue des près
Commune postale: Montigny-le-bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 398 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 100 800.00 € HT et un montant maximal de 398 400.00 € Ht sur 4 ans.

Source: OJS 2023/S 065-190818 (2023-03-28)

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