Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins
221000424”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins opérés par l’Ifremer.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les prestations du marché recouvrent des prestations de développement de logiciels et de système informatiques.
Les prestations du marché recouvrent des...”
Description du marché
Les prestations du marché recouvrent des prestations de développement de logiciels et de système informatiques.
Les prestations du marché recouvrent des prestations de maintenance corrective, évolutive et adaptative.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en...”
Informations complémentaires
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application de la procédure de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande publiques et qui seront exécutées par le titulaire initial du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront effectuées dans les locaux du titulaire ou dans ceux de l’Ifremer s’ils nécessitent un accès direct au moyen informatique ou aux...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront effectuées dans les locaux du titulaire ou dans ceux de l’Ifremer s’ils nécessitent un accès direct au moyen informatique ou aux données gérées au sein de l’Institut.
Il sera également possible que des prestations soient effectuées à bord des navires à quai ou en mer.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): IFREMER
1625 Route de Sainte-Anne
29280 PLOUZANE
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83 041 TOULON CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux
articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux
articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.
551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux
mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83 041 TOULON CEDEX
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2022/S 238-683659 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 398 400 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-683659
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221000424
Titre:
“Accord-cadre pour le développement et la maintenance des logiciels des engins sous-marins”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Expleo france
Adresse postale: 3 avenue des près
Commune postale: Montigny-le-bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398 400 💰
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 100 800.00 € HT et un montant maximal de 398 400.00 € Ht sur 4 ans.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis
d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.
551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux
mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 065-190818 (2023-03-28)