accord-Cadre pour la réalisation de travaux dans les bâtiments régionaux : Gros Oeuvre Etendu
Conseil regional Hauts de France
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Gros Oeuvre étenduces travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à vocation patrimoniale- restructurations partielles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BC Bâtiment
- • Coexia aménagement intérieur
- • Eiffage Construction Nord Pas de Calais
- • Eiffage Construction Picardie
- • Entreprise Iera
- • Entreprise Miroux
- • entreprise Septentrionale Construction
- • Montaigne
- • Patfoort bâtiment
- • Rabot Dutilleul Construction
- • ramery Batiment Travaux Services
- • Rouze
- • Spie Batignolles Nord
- • voirie Assainissement Travaux Publics
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de menuiserie et de charpenterie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-06 | Avis de marché |
| 2023-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 2022-0054
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249324
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 216 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: lille Centre - lille Ouest - flandres - littoral (partiellement)
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur 1a - secteur 1b - secteur 1c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur 2a - secteur 2b - secteur 2c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: douaisis - cambraisis - artois - ternois
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur 3a - secteur 3b - secteur 3c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: valenciennois - avesnois
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur 4a - secteur 4b - secteur 4c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: bassin minier
Numéro du lot: 05
Brève description: secteur 5a - secteur 5b - secteur 5c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: littoral - côte d'opale
Numéro du lot: 06
Brève description: secteur 6a - secteur 6b - secteur 6c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de la Somme
Numéro du lot: 07
Brève description: secteur 7a - secteur 7b - secteur 7c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de l'oise
Numéro du lot: 08
Brève description: secteur 8a - secteur 8b - secteur 8c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de l'aisne
Numéro du lot: 09
Brève description: secteur 9a - secteur 9b - secteur 9c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 - lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 091-249324 (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 2022-0054
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Gros Oeuvre étenduces travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à vocation patrimoniale- restructurations partielles
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-249324
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Dans chacun des lots, 3 entreprises différentes seront attributaires. Le premier titulaire aura les bons de commande sur les établissements du secteur A, le deuxième titulaire aura les bons de commande sur les établissements du secteur B et le troisième titulaire aura les bons de commande sur les établissements du secteur C, selon la liste figurant au CCAP
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 216 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
une même personne morale ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots.La répartition sur chaque secteur se fera par en fonction du classement et en privilégiant la préférence géographique du candidat. Le candidat arrivé en 1er se verra attribuer les Bc des secteurs A des lots de son choix (dans la limite de 3). Le candidat arrivé 2ème se verra attribuer le secteur B, le 3ème le secteur C
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Numéro du lot: 01
Brève description: secteur 1a - secteur 1b - secteur 1c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois pour des périodes d'un an soit 4 ans maximum
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: roubaix - tourcoing - lille (partiellement)
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur 2a - secteur 2b - secteur 2c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Valeur estimée hors TVA: 240 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: douaisis - cambraisis - artois - ternois
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur 3a - secteur 3b - secteur 3c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: valenciennois - avesnois
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur 4a - secteur 4b - secteur 4c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: bassin minier
Numéro du lot: 05
Brève description: secteur 5a - secteur 5b - secteur 5c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: littoral - côte d'opale
Numéro du lot: 06
Brève description: secteur 6a - secteur 6b - secteur 6c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de la Somme
Numéro du lot: 07
Brève description: secteur 7a - secteur 7b - secteur 7c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de l'oise
Numéro du lot: 08
Brève description: secteur 8a - secteur 8b - secteur 8c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Intitulé du lot: département de l'aisne
Numéro du lot: 09
Brève description: secteur 9a - secteur 9b - secteur 9c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 - lille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Fiche candidature à remplir
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 091-249324 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 216 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113928
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249324
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 Lille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: montaigne
Adresse postale: 29 Rue Leon Gambetta
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3797741.14 EUR 💰
Nom: rouze
Adresse postale: 6 Rue Viala
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 2701139.03 EUR 💰
Nom: voirie Assainissement Travaux Publics
Adresse postale: rue Fort Gassion
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3655265.33 EUR 💰
Nom: entreprise Iera
Adresse postale: 14 Rue Victor Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Valeur totale du marché: 2772632.33 EUR 💰
Nom: entreprise Septentrionale Construction
Adresse postale: fosse Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Valeur totale du marché: 3464343.88 EUR 💰
Nom: entreprise Miroux
Adresse postale: 3 Rue Abbe Jerzy Popieluszko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Valeur totale du marché: 2636181.45 EUR 💰
Nom: bc Batiment
Adresse postale: 198 Rue Du Bois
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Code postal: 59182
Valeur totale du marché: 2422604.41 EUR 💰
3151855.75 EUR 💰
Nom: patfoort Batiment
Adresse postale: 75 Rte Nationale
Commune postale: Curgies
Code postal: 59990
Valeur totale du marché: 3314105.03 EUR 💰
Nom: rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 Av De Flandre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Valeur totale du marché: 3010024.41 EUR 💰
Nom: ramery Batiment Travaux Services
Adresse postale: rue Pierre Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Valeur totale du marché: 3422647.22 EUR 💰
3584971.77 EUR 💰
Nom: coexia Amenagement Interieur
Adresse postale: 740 Rue Du Bac
Commune postale: Erquinghem Lys
Valeur totale du marché: 3426578.34 EUR 💰
Nom: eiffage Construction Picardie
Adresse postale: 2 quater chemin d'armancourt
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 4175097.34 EUR 💰
Nom: spie Batignolles Nord
Adresse postale: 300 Rue De Lille
Commune postale: Marquette Lez Lille
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 3912520.86 EUR 💰
Nom: eiffage Construction Nord Pas De Calais
Adresse postale: rue De L'Espoir
Commune postale: Lezennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
16
11
18
9
6
Source: OJS 2023/S 040-113928 (2023-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 216 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-113928
Se réfère à l'avis: 2022/S 091-249324
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 1 an renouvelable 3 foismontant estimé du marché : 216 000 000 euros HtMontant maximum par année et par lots : 6 000 000 euros HtLes montants indiqués sont issus de simulations de devis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 Lille
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-10 📅
Nom: montaigne
Adresse postale: 29 Rue Leon Gambetta
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3797741.14 EUR 💰
Nom: rouze
Adresse postale: 6 Rue Viala
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 2701139.03 EUR 💰
Nom: voirie Assainissement Travaux Publics
Adresse postale: rue Fort Gassion
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 3655265.33 EUR 💰
Nom: entreprise Iera
Adresse postale: 14 Rue Victor Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Valeur totale du marché: 2772632.33 EUR 💰
Nom: entreprise Septentrionale Construction
Adresse postale: fosse Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Valeur totale du marché: 3464343.88 EUR 💰
Nom: entreprise Miroux
Adresse postale: 3 Rue Abbe Jerzy Popieluszko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Valeur totale du marché: 2636181.45 EUR 💰
Nom: bc Batiment
Adresse postale: 198 Rue Du Bois
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Code postal: 59182
Valeur totale du marché: 2422604.41 EUR 💰
3151855.75 EUR 💰
Nom: patfoort Batiment
Adresse postale: 75 Rte Nationale
Commune postale: Curgies
Code postal: 59990
Valeur totale du marché: 3314105.03 EUR 💰
Nom: rabot Dutilleul Construction
Adresse postale: 10 Av De Flandre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Valeur totale du marché: 3010024.41 EUR 💰
Nom: ramery Batiment Travaux Services
Adresse postale: rue Pierre Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Valeur totale du marché: 3422647.22 EUR 💰
3584971.77 EUR 💰
Nom: coexia Amenagement Interieur
Adresse postale: 740 Rue Du Bac
Commune postale: Erquinghem Lys
Valeur totale du marché: 3426578.34 EUR 💰
Nom: eiffage Construction Picardie
Adresse postale: 2 quater chemin d'armancourt
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 4175097.34 EUR 💰
Nom: spie Batignolles Nord
Adresse postale: 300 Rue De Lille
Commune postale: Marquette Lez Lille
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 3912520.86 EUR 💰
Nom: eiffage Construction Nord Pas De Calais
Adresse postale: rue De L'Espoir
Commune postale: Lezennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
16
11
18
9
6
Source: OJS 2023/S 040-113928 (2023-02-20)
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