l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Chauffage-Ventilation-PlomberieCes travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à vocation patrimoniale- restructurations partielles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la réalisation de travaux dans les bâtiments régionaux : Chauffage-Ventilation-Plomberie
2022-0043”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Réalisation de travaux d'entretien, de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Chauffage-Ventilation-PlomberieCes travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à vocation patrimoniale- restructurations partielles
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Valeur estimée hors TVA: EUR 216 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“une même personne morale ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots.La répartition sur chaque secteur se fera par en fonction du classement et en...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
une même personne morale ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots.La répartition sur chaque secteur se fera par en fonction du classement et en privilégiant la préférence géographique du candidat. Le candidat arrivé en 1er se verra attribuer les Bc des secteurs A des lots de son choix (dans la limite de 3). Le candidat arrivé 2ème se verra attribuer le secteur B, le 3ème le secteur C
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lille Centre - lille Ouest - flandres - littoral (partiellement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de ventilation📦
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 - lille
Description du marché: secteur 1a - secteur 1b - secteur 1c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an et peut être reconduit 3 fois pour des périodes d'un an (soit 4 ans maximum)” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roubaix - tourcoing - lille (partiellement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur 2a - secteur 2b - secteur 2c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: douaisis - cambraisis - artois - ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur 3a - secteur 3b - secteur 3c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valenciennois - avesnois
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur 4a - secteur 4b - secteur 4c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bassin minier
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: secteur 5a - secteur 5b - secteur 5c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littoral - côte d'opale
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: secteur 6a - secteur 6b - secteur 6c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: secteur 7a - secteur 7b - secteur 7c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: secteur 8a - secteur 8b - secteur 8c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'aisne
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: secteur 9a - secteur 9b - secteur 9c (cf annexe 1 au C.C.A.P.)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)voir article 6 du Rc
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Voir article 6 du Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Voir article 6 du Rc
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-09
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 070-182019 (2022-04-04)
Informations complémentaires (2022-04-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 070-182019
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/05/2022 à 13h00lieu: Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 31/05/2022 à 13h00lieu: Lille
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 073-194255 (2022-04-08)
Informations complémentaires (2022-05-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/05/2022 à 13h00lieu: Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 08/06/2022 à 09h00lieu: Lille
Source: OJS 2022/S 102-282415 (2022-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Hauts-De-France 59000 Lille
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-182019
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202211802m
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lille Centre - lille Ouest - flandres - littoral (partiellement)
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: ramery Energies
Adresse postale: za B rue Jacques Messager
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587096.74 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: delannoy Dewailly Maintenance
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Commune postale: Armentieres
Code postal: 59280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 656500.05 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: societe-Missenard Quint B
Adresse postale: 34 Rue Eugene Freyssinet
Commune postale: Gauchy
Code postal: 02430
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640318.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202211805m
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: roubaix - tourcoing - lille (partiellement)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: santerne Nord Tertiaire
Adresse postale: 3 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590965.11 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587096.74 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: delannoy Dewailly Entreprise
Adresse postale: 8 Rue Jacquard
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653688.91 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202211808m
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: douaisis - cambraisis - artois - ternois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: sairel
Adresse postale: 102 Av De La Gironde
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449311.79 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590965.11 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: axima Concept
Adresse postale: all De L'Innovation
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445036.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202211811m
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: valenciennois - avesnois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449311.79 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 595623.70 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640318.33 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202211814m
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: bassin minier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653688.91 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 656500.05 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445036.80 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202211817m
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: littoral - côte d'opale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590965.11 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653688.91 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445036.80 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202211820m
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: département de la Somme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: theg
Adresse postale: rue Ventose
Commune postale: Abbeville
Code postal: 80100
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532538.56 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: nord Picardie Maintenance Service
Adresse postale: 17 Rue Superbe Orenoque
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508679.19 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640318.33 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202211823m
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: département de l'oise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532538.56 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: hc2l
Adresse postale: 16 Av De La Resistance
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625269.12 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508679.19 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202211826m
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: département de l'aisne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449311.79 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625269.12 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508679.19 💰
“accord-Cadre multi attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 1 an renouvelable 3 foismontant estimé du marché : 216 000 000 euros...”
accord-Cadre multi attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 1 an renouvelable 3 foismontant estimé du marché : 216 000 000 euros HtMontant maximum par année et par lots : 6 000 000 euros HtLes montants indiqués sont issus de simulation financière
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Source: OJS 2023/S 032-092957 (2023-02-09)