Objet Champ d'application du marché
Titre: accord cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires
22S0002
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description: accord cadre pour l'acquisition de supports culturels non scolaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 628 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - livres pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché: livres pour la jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est fixée à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est...”
Description des renouvellements
la durée du marché est fixée à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot 1 est conclu pour un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - livres de fiction pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres de fiction pour adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est conclu pour un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - livres documentaires pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres documentaires pour adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 est conclu pour un montant minimum annuel de 9 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: bandes dessinées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 4 est conclu pour un montant minimum annuel de 9 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - livres neufs soldés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: livres neufs soldés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 est conclu pour un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 6 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - supports audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Cassettes audio📦
Description du marché: supports audio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 6 est conclu pour un montant minimum annuel de 2 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 6 000,00 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - supports audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: supports audiovisuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 7 est conclu pour un montant minimum annuel de 7 000,00 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 20 000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats peuvent utiliser le formulaire "Dc1-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dans sa version mise à jour.- Le formulaire "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2" dans sa version mise à jour,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06
17:00 📅
“le retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) se fait par voie dématérialisée. Il est à noter que l'identification des opérateurs économiques...”
le retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) se fait par voie dématérialisée. Il est à noter que l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiable-des-litiges🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139211119 📠
URL: http://www.taversailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 248-717429 (2022-12-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 628 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la durée du marché est fixée à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.le marché est...”
Description des options
la durée du marché est fixée à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure jusqu'au 31 décembre 2023.le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-717429
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0002001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres pour la jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: colibrije sarl
Adresse postale: 2-20 avenue du Président Salvador Allende ZI Mozinor Lot 11b
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.librairie-colibrije.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: chantelivre L'Echo SARL
Adresse postale: 13 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
URL: https://www.chantelivre-paris.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 22S0002002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres de fiction pour adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
URL: https://www.decitre.fr/🌏
Nom: sa Furet du Nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
URL: https://www.furet.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22S0002003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres documentaires pour adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22S0002004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Illustrarium
Adresse postale: 10 rue du vieux Pilori
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
URL: https://www.canalbd.net/l-illustrarium-bd🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22S0002005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: livres neufs soldés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: expodif Collectivités
Adresse postale: 27 bis rue Henri Lifolff
Commune postale: Bois Colombes
Code postal: 92270
URL: https://expodif.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22S0002
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: supports audio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
URL: https://www.rdm-video.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22S0002007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: supports audiovisuels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 108-338536 (2023-06-02)