L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre - Nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
2022112”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
nettoyage Des Parties Communes Des Immeubles Du Patrimoine Sia Habitat
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 14 587 616 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 Dt1 Ut1 Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché: Lot 01 Dt1 Ut1 Douai
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-16 📅
Date de fin: 2027-01-18 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 Dt1 Ut2 Somain
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Lot 02 Dt1 Ut2 Somain
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03 Dt1 Ut3 Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Lot 03 Dt1 Ut3 Valenciennes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 04 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Lot 04 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05 Dt2 Ut3 Billy Montigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Lot 05 Dt2 Ut3 Billy Montigny
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 06 Dt2 Ut4 Henin Carvin (Cahc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Lot 06 Dt2 Ut4 Henin Carvin (Cahc)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 07 Dt3 Ut4 Bruay Noeux (Cabbalr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Lot 07 Dt3 Ut4 Bruay Noeux (Cabbalr)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 08 Dt3 Ut3 Grande Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Lot 08 Dt3 Ut3 Grande Synthe
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 09 Dt3 Ut1 Villeneuve D?Ascq
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Lot 09 Dt3 Ut1 Villeneuve D?Ascq
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 Dt3 Ut2 Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 Dt3 Ut2 Lille
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 Dt3 Ut6 Premium
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot 11 Dt3 Ut6 Premium
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
lettre de candidature ou imprimé...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
lettre de candidature ou imprimé Dc1
pouvoir de la personne habilitée à engager la société
fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au Rc).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“o Concernant les lots 1, 6 et 7 : Les Entreprises Adaptées fourniront une copie de l'agrément du conseil départemental de l'insertion par l'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
o Concernant les lots 1, 6 et 7 : Les Entreprises Adaptées fourniront une copie de l'agrément du conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (Cdiae) et du conventionnement par la Direccte ; Les Entreprises de Travail Temporaire d'Insertion fourniront une copie de l'agrément du conseil départemental de l'insertion par l'activité économique ainsi qu'une copie de la convention conc
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont actualisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-20
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Les lots 1, 6 et 7 sont des lots réservés au sens des dispositions des articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique. Dans le cadre de ces lots seuls les candidats ayant la qualité de Structure d'Insertion par l'Activité Economique (IAE) sont admis à soumissionner
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2022/S 184-519916 (2022-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 184-519916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot 01 Dt1 Ut1 Douai
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot 02 Dt1 Ut2 Somain
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Clean office
Adresse postale: 395 AV HENRI BARBUSSE
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lot 03 Dt1 Ut3 Valenciennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lot 04 Dt2 Ut1 Lens Bully Les Mines (Call)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: lnir
Adresse postale: 9 RUE DES SABLONS
Commune postale: Echarcon
Code postal: 91540
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Lot 05 Dt2 Ut3 Billy Montigny
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 RUE AMPERE
Commune postale: PARIS 17
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Lot 06 Dt2 Ut4 Henin Carvin (Cahc)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Lot 07 Dt3 Ut4 Bruay Noeux (Cabbalr)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Lot 08 Dt3 Ut3 Grande Synthe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl agenor
Adresse postale: 22 CHE DES MARGUERITOIS
Commune postale: Faches thumesnil
Code postal: 59155
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Lot 09 Dt3 Ut1 Villeneuve D?Ascq
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Adresse postale: 96 RUE GABRIEL PERI
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10 Dt3 Ut2 Lille
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian
Commune postale: Paris 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11 Dt3 Ut6 Premium
Nom et adresse du contractant
Nom: Lnir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 023-066743 (2023-01-27)