accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville de Cergy
accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville de Cergy
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville...”
Titre
accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville de Cergy
05.22
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Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville de Cergy”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires relatif à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers et à la réalisation de travaux paysagers pour la Ville de Cergy
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation de travaux de voirie et de réseau divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations pourront être exécutées sur l'ensemble du territoire de la ville de Cergy”
Description du marché: réalisation de travaux de voirie et de réseau divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total conformément à l'article L. 2125-1 du CCP
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d?un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d?un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total conformément à l?article L. 2125-1 du CCP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires (2019/ 2020/2021)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-09-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-19
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cergy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du CCP, sans montant...”
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum défini par lot, en application de l'article R. 2162-4 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 0130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 0130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant lanotification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat :auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de toutou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art.l521-1 ducode de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de lapublication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assortid'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat :auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision derefus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliationvi.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2 boulevard de l'hautil, F - 95000 Cergy, Tél : +33 130173400,courriel : greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr, Fax : +33 130173459, adresse internet : http://Cergypontoise.Tribunal-administratif.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 0130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 057-148268 (2022-03-17)
Informations complémentaires (2022-03-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 057-148268
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-04-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.8
Emplacement du texte à modifier: Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Ancienne valeur
Texte: le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
Nouvelle valeur
Texte: le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
Source: OJS 2022/S 066-173453 (2022-03-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 134334349📞
URL: http://www.cergy.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum pour le lot no1. Accord-Cadre conclu à compter de sa notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum pour le lot no1. Accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum pour le lot no2. Accord-Cadre conclu à compter de sa notification...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires, jusqu'à 3 attributaires maximum pour le lot no2. Accord-Cadre conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 057-148268
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 05.22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation de travaux de voirie et de réseau divers
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: cochery ile de france
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134183900📞
Courrier électronique: etudes@cochery-iledefrance.fr📧
Fax: +33 134183901 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.eurovia.fr/agences/4638-cochery-ile-de-france-pierrelaye🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: l'Essor
Adresse postale: 21 rue du docteur Roux
Commune postale: Sannois Cedex
Code postal: 95117
Téléphone: +33 130258181📞
Courrier électronique: stp-essor@eurovia.com📧
Fax: +33 139819286 📠
URL: http://www.essor-tp.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: viabilite tpe
Adresse postale: 23 rue du Chemin noir
Commune postale: Persan
Code postal: 95340
Téléphone: +33 134731916📞
Courrier électronique: viabilite.tpe@orange.fr📧
Fax: +33 184105546 📠
URL: http://www.nosartisansontdutalent.fr/entreprise/viabilite-tpe🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réalisation d'aménagement paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: espace deco
Adresse postale: 9 Chemin de la Chapelle ZA Saint Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Téléphone: +33 130305358📞
Courrier électronique: espace.deco@espacedeco.com📧
Fax: +33 130301150 📠
URL: http://Espacedeco.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: marcel villette
Adresse postale: 62 Avenue du Vieux Chemin de Saint Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Téléphone: +33 140850622📞
Courrier électronique: laetitiarouanet@marcel-villette.fr📧
Fax: +33 147944567 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.marcel-villette.fr🌏
Nom: urban elag
Adresse postale: za des graviers Rd36
Commune postale: Villiers-le-Bacle
Code postal: 91190
Téléphone: +33 169351464📞
Courrier électronique: romuald.demange@urbanelag.fr📧
Fax: +33 169410096 📠
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.urbanelag.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: snt
Adresse postale: 7 Chemin de la Chapelle saint antoine
Téléphone: +33 130731595📞
Courrier électronique: secretariat1@despierre.com📧
Fax: +33 130386595 📠
URL: http://www.snt.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
“appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Accord-Cadre...”
appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum défini par lot, en application de l'article R. 2162-4 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours dont dispose le candidat :- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours dont dispose le candidat :- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire.- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 140-396614 (2022-07-18)