accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Schweitzer Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre Urbaine
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et conclu pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 6 ans.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre UrbaineCet accord cadre intègre deux types de missions : des missions d'urbaniste-coordonnateur ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre "Infrastructure" des espaces publics.Les missions confiées par secteur seront déterminées par des marchés subséquents à l'accord-cadre.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Schweitzer Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre...”
Titre
accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Schweitzer Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre Urbaine
2022.Moe.Ame.0096
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Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et conclu pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 6...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et conclu pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 6 ans.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre UrbaineCet accord cadre intègre deux types de missions : des missions d'urbaniste-coordonnateur ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre "Infrastructure" des espaces publics.Les missions confiées par secteur seront déterminées par des marchés subséquents à l'accord-cadre.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Joffre Rompsay 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et conclu pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 6...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et conclu pour un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale de 6 ans.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Accord Cadre Monoattributaire - projet Urbain Dans Le Cadre De La Densification Des Boulevards - secteur Joffre Rompsay Maitrise D'Oeuvre UrbaineCet accord cadre intègre deux types de missions : des missions d'urbaniste-coordonnateur ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre "Infrastructure" des espaces publics.Les missions confiées par secteur seront déterminées par des marchés subséquents à l'accord-cadre.La prestation a une dimension de consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaire Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“diplôme de paysagiste (obligatoire pour le paysagiste)inscription à l'ordre des architectes pour l'architecte urbaniste” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“diplôme de paysagiste (obligatoire pour le paysagiste) Inscription à l'ordre des architectes pour l'architecte urbaniste” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la Communauté d'agglomération de La Rochelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2022/S 098-270064 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Joffre Rompsay 17000 La Rochelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-270064
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22uf097
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hdz
Adresse postale: 23 Rue Duris
Commune postale: Paris 20
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 142-407245 (2022-07-21)