accord-Cadre mono-attributaire relatif à la prestation de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par Le Douze et les autres services de la ville de Cergy
Avis de marché (2022-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Numéro de référence: 13.22
Brève description:
“prestation de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par Le Douze et les autres services de la ville de Cergy” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-178387
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
“procédure adaptée supérieure à 215 000 euro(s) HT passée en application de l'article R. 2123-1, 3° du Code de la commande publique (Ccp).Accord-Cadre...”
procédure adaptée supérieure à 215 000 euro(s) HT passée en application de l'article R. 2123-1, 3° du Code de la commande publique (Ccp).Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par an, en application de l'article R. 2162-4 du CCP
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Source: OJS 2022/S 067-178387 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire relatif à la prestation de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par Le Douze et...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire relatif à la prestation de restauration préparée sur site dans le cadre des évènements culturels organisés par Le Douze et les autres services de la ville de Cergy
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-401359
Se réfère à l'avis: 2022/S 067-178387
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“accord-Cadre conclu à compter du 01/09/2022 pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total”
accord-Cadre conclu à compter du 01/09/2022 pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
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Source: OJS 2022/S 140-401359 (2022-07-18)