accord-Cadre interministériel relatif à une offre complémentaire de prestations en sécurité des systèmes d'information

Ministère de l'économie

le présent accord-cadre a pour objet une offre complémentaire de prestations en sécurité des systèmes d'information pour les bénéficiaires identifiés en annexe 1 du CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-05 Avis de marché
2022-07-20 Informations complémentaires
2023-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: NHCA-1-2022-ACIM-SSI-ANSSI
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet une offre complémentaire de prestations en sécurité des systèmes d'information pour les bénéficiaires identifiés en annexe 1 du CCAP
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'économie
Adresse postale: secrétariat général - service du numérique batiment sully 64 allée de Bercy
Code postal: 75572
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: anna.cieslik@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 153189808 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2059012&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2059012&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-369982
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
le montant indicatif estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 11 240 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 22 480 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum.La date indicative de démarrage des prestations est fixée au 02/12/2022
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 540 000 EUR 💰
Intitulé du lot: passi-lpm - prestations qualifiées (décret no 2015-350 du 27 mars 2015) d'audit en sécurité des systèmes d'information conforme à la LPM
Numéro du lot: 1
Brève description:
passi-lpm - prestations qualifiées (décret no 2015-350 du 27 mars 2015) d'audit en sécurité des systèmes d'information conforme à la LPM
Valeur estimée hors TVA: 11 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 24 (vingt-quatre) mois, hors reconductions éventuelles. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 2 (deux) fois par période annuelle, à sa date anniversaire de notification, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer
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Informations complémentaires:
le montant indicatif estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 11 240 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 22 480 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum.La date indicative de démarrage des prestations est fixée au 02/12/2022
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Intitulé du lot: pris - prestations de réponse aux incidents de sécurité et prestations qualifiées (décret no 2015-350)
Numéro du lot: 2
Brève description:
pris - prestations de réponse aux incidents de sécurité et prestations qualifiées (décret no 2015-350)
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indicatif estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 3 800 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 22 800 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum.La date indicative de démarrage des prestations est fixée au 02/12/2022
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Intitulé du lot: cesti - prestations d'évaluation de sécurité de premier niveau (Cspn) de produits informatiques (logiciels)
Numéro du lot: 3
Brève description:
cesti - prestations d'évaluation de sécurité de premier niveau (Cspn) de produits informatiques (logiciels)
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant indicatif estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 2 500 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 7 500 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum.La date indicative de démarrage des prestations est fixée au 02/12/2022
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2059012&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à compter de 2026
l'Attribution des lots est soumise aux conditions ci-dessous : Concernant le lot no 1 : PASSI - lPM - prestations qualifiées (Décret no 2015-350) d'audit en sécurité des systèmes d'information conforme à la LPM : Au stade de l'attribution, les attributaires doivent avoir obtenu la qualification au sens dudit décret.Concernant le lot no 2 : PRIS Prestations de réponse aux incidents de sécurité et prestations qualifiées (Décret no 2015-350) de réponse aux incidents de sécurité : Au stade de l'attribution de l'accord-cadre, les attributaires doivent avoir franchi le jalon 1 du processus de qualification. Le jalon 1 correspond à " l'acceptation des travaux d'évaluation ". Liens vers le site de l'anssi (processus de qualification d'un service) :https://www.ssi.gouv.fr/administration/qualifications/prestataires-de-services-de-confiance-qualifies/procedures-et-formulaires/qual_serv_process-processus-de-qualification-d-un-service.pdf (ssi.gouv.fr).Concernant le lot no 3 : Prestations d'évaluation de sécurité de premier niveau (Cspn) de produits informatiques (logiciels) : L'Attributaire devra transmettre une attestation indiquant que la société est un centre d'évaluation agréé ou en cours d'agrément par l'anssi pour mener ce type d'évaluation dans le domaine technique de chaque produit au sens du décret no 2002-535 du 18 avril 2002 relatif à l'évaluation et à la certification de la sécurité offerte par les produits et les systèmes des technologies de l'information.A défaut d'avoir fourni ces éléments à la demande de l'acheteur au stade de l'attribution de la consultation, le soumissionnaire verra son offre rejetée et le soumissionnaire suivant dans le classement des offres sera retenu sous réserve du respect des exigences mentionnées au présent article.Il est précisé que toute demande de sous-traitance au titre de l'offre ou postérieure à la notification de l'accord-cadre devra faire l'objet d'une habilitation dans les mêmes conditions.Financement : budget de chaque bénéficiaire - paiement direct
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics Direction des affaires juridiques Sous-Direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public / 1c
Adresse postale: bâtiment Condorcet - télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144972506 📞
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Code postal: 75131
Fax: +33 144594405 📠
Source: OJS 2022/S 130-369982 (2022-07-05)
Informations complémentaires (2022-07-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-09-02 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-404546
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-369982
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
la liste des bénéficiaires de l'accord-cadre ayant été modifiée (retrait d'un ministère des lots 1 et 2), les montants des estimations et des montants maximum des lots 1 et 2 ont été modifiés
Source: OJS 2022/S 141-404546 (2022-07-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 675 107 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: secrétariat général - service du numérique - bâtiment Sully - 64 allée de Bercy
Contact
Fax: +33 153189850 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-479750
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
le montant indicatif est estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de 9 400 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est 18 800 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum
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Objet
Champ d'application du marché
le montant indicatif est estimé sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est de…
… 9 400 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est 18 800 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum
… 3 685 400 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est 22 112 400 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum
… 2 500 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises, est 7 500 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: atos Digital Security
Numéro d'enregistrement national: 810 570 515 00025
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.atos.net 🌏
Nom: intrinsec sécurité
Numéro d'enregistrement national: 812 535 284 00044
Adresse postale: tour CBX - 1 Passerelle des Reflets
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.intrinsec.com 🌏
Nom: amossys
Numéro d'enregistrement national: 49334889000051
Adresse postale: 11 rue Maurice Fabre
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.amossys.fr 🌏
Valeur totale du marché: 13 883 183 EUR 💰
Nom: thales Cyber Solutions
Numéro d'enregistrement national: 920 802 501 00022
Adresse postale: 19-21 Avenue Morane Saulnier
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.thalesgroup.com 🌏
Nom: capgemini Technology Services
Numéro d'enregistrement national: 479 766 842 00724
Adresse postale: 147-151 Quai du Président Roosevelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: http://www.capgemini.com 🌏
Nom: headmind Partners France
Numéro d'enregistrement national: 433 736 550 00032
Adresse postale: 11-13 av. Du Recteur Poincaré
Code postal: 75016
Adresse Internet: http://www.headmind.com 🌏
Nom: cs Novidy'S
Numéro d'enregistrement national: 511 055 006 00056
Adresse postale: 22 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Adresse Internet: http://www.csnovidys.com 🌏
Nom: orange Cyberdéfense
Numéro d'enregistrement national: 512 664 194 00168
Adresse postale: 54, place de l'ellipse
Commune postale: Paris-la-Defense Cedex
Code postal: 92983
Adresse Internet: http://www.orangecyberdefense.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: intrinsec Sécurité
Valeur totale du marché: 1 891 574 EUR 💰
Adresse postale: 54 Place de l'ellipse
Commune postale: Paris-la-Défense
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: oppida
Numéro d'enregistrement national: 419 296 090 00030
Adresse postale: 6 avenue du vieil Etang
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Adresse Internet: http://www.oppida.fr 🌏
Numéro d'enregistrement national: 493 348 890 00051
Valeur totale du marché: 900 350 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Nom: lexfo
Numéro d'enregistrement national: 49516065700062
Adresse postale: 17 avenue Hoche
Code postal: 75008
Adresse Internet: http://www.lexfo.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Anna CIESLIK

Référence
Informations complémentaires
lot 1 : PASSI-LPM - prestations qualifiées (décret no 2015-350 du 27 mars 2015) d'audit en sécurité des systèmes d'information conforme à la LPM. Attributaire rang 1 : 13 883 183,57 euro(s) (H.T.).Lot 2 : PRIS - prestations de réponse aux incidents de sécurité et prestations qualifiées (décret no 2015-350).Attributaire rang 1 : 1 891 574,40 euro(s) (H.T.).Lot 3 : CESTI - prestations d'évaluation de sécurité de premier niveau (Cspn) de produits informatiques (logiciels). Attributaire rang 1 : 900 350 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 150-479750 (2023-08-02)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services de technologies de... Services informatiques Services d'audit informatique et...